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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1- section A
680958cdfa1497b96f2d770b
2 avril 2025
2 avril 2025
CC AUTOLOC immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 834 817 306, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat postulant au
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f5b
22 juillet 2021
22 juillet 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 la SELARL CVS la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 22 JUILLET 2021 No : 156 - 21 No
Source officielleChambre 1- section A
66ff0a01172da17169edba33
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GUERIN, avocat au barreau d’ORLEANS DÉFENDEURS : Monsieur [C] [V] Né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 15] (LOIR ET CHER) Nationalité française Demeurant [Adresse 9] Représenté par Maître Christophe
Source officielleChambre Civile
69785ff2cdc6046d47d61246
20 janvier 2026
20 janvier 2026
D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265295831780970 Madame [G] [Y] épouse [D] née le 05 Mars 1961 à [Localité 9] (45) [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed0
24 juin 2021
24 juin 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/06/2021 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 24 JUIN 2021 No :
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350e0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PROHOME - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265283164651753 Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 10] Ayant pour avocat Me Christophe CARPE, membre de la SCP LAVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d58
10 juin 2021
10 juin 2021
fiscal dématérialisé No: 1265247080209530 SAS COMETIL Représentée par son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Christophe
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa1
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Localité 59] en date du 05 Octobre 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur [TO] [A] [R] né le [Date naissance 10] 1948 à [Localité 46] [Adresse 13] [Localité 3] représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed3
24 juin 2021
24 juin 2021
MARELO COMMERCIALISATION Prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] Ayant pour avocat postulant Me Christophe CARPE, membre de la SCP LAVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec3
24 juin 2021
24 juin 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/06/2021 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 24 JUIN 2021 No :
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec9
24 juin 2021
24 juin 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/06/2021 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 24 JUIN 2021 No :
Source officielleChambre Commerciale
6974970acdc6046d4788d4d9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LES APICULTEURS ASSOCIES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f1
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No : 232
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94892
30 janvier 2020
30 janvier 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 30/01/2020 SCP LAVAL CROZE CARPE SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ADD - 26 mars 2020 -9 H 30 ARRÊT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1b8aacdc6046d47527bc8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, La SARL AB CROISSANCE représentée par Monsieur [C] [V], Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise, assisté(e) de Maître CARPE
Source officielleChambre référés
69d95642cdc6046d47ceff69
10 avril 2026
10 avril 2026
GROLEAU, Me Christophe LHERMITTE, Me Frédérique SALLIOU - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée le: à Me Christophe BAILLY, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Aurélie GRENARD
Source officiellecr
6137267acd58014677425e5a
18 novembre 2003
18 novembre 2003
575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que les militaires du camp
Source officiellecr
6137263ccd58014677424013
23 février 2005
23 février 2005
délit ; qu'en se fondant sur le fait que Francis X... n'avait pas été en mesure de produire des éléments de preuve de son hébergement dans le logement de Générac, hormis l'attestation de son bailleur Christophe
Source officiellecr
ROUEN, du 3 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Charles B
61372597cd5801467741f0db
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Carl (qui affirme que Charles B... a porté un coup de pied à Jean-Pierre Z...), et ceux de Christophe Z...
Source officielleRéférés et Recours
6a0fea70cdc6046d47880647
21 mai 2026
21 mai 2026
[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Defenderesse au référé PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES
Source officiellePage 2 sur 59