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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1- section A
67044ed68d5cd4a8759ae622
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocats au barreau d’ORLEANS Monsieur [B] [G] [M] [J] né le 04 Juillet 1983 à [Localité 8] (LOIRET) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64771
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[R] aux entiers dépens, qui seront recouvrés par Me Christophe Carpé, membre de la SCP Laval-Croze-Carpe.
Source officielleChambre 1- section A
678832a3c21c0e53e790f813
10 janvier 2025
10 janvier 2025
barreau d’ORLEANS ET : DEFENDEURS : Monsieur [M] [Z] [E] [X] [A] né le 17 Janvier 1949 à [Localité 11] Profession : Retraité de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Christophe
Source officielleChambre Commerciale
67ef6c849a9834ffd825fb25
3 avril 2025
3 avril 2025
D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265292584936345 Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4d
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Instance de TOURS en date du 09 Septembre 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur James X... ... ... 76000 ROUEN représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Christophe
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2bb72b7e1b6bf1e2a69
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS, avocats au barreau D’ORLEANS ET : DEFENDEUR Monsieur [C] [V] [M] [X] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94020
31 mai 2018
31 mai 2018
LAVAL CROZE CARPE S.C.P. PONTRUCHE - MONANY & ASSOCIES T.G.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d34
1 avril 2021
1 avril 2021
PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265244047892821 Monsieur [S] [H] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Christophe
Source officielleChambre des déférés
65b4af0f7ef77d000880b4eb
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Madame [X] [H], demanderesse à la requête [Adresse 2] représentée par Me Charlotte BELLET, avocat plaidant, la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES du barreau de PARIS en présence de Me Christophe
Source officielleChambre des Urgences
69f43a6ecdc6046d472da1dc
15 avril 2026
15 avril 2026
ASSOCIES , immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 399 731 868, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a8
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Renée Retraité Marié De nationalité française Déjà condamné Demeurant ... - 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté de Maître CARPE Christophe, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6b8
9 avril 2024
9 avril 2024
CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau d'ORLEANS Madame [D] [M] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Christophe CARPE de la
Source officielleChambre 1- section A
6788329fc21c0e53e790f7b6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
équidés, dont le numéro SIRET est le 829 633 205 00028 née le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 13] Profession : Entrepreneur de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8c
20 septembre 2017
20 septembre 2017
OLIVET agissant poursuites et diligences de son gérant Monsieur Pascal X...domicilié en cette qualité au siège 21 Rue de la Haute Maison 45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN Représentée par Maître Christophe
Source officielleChambre 1- section A
67099496051491ad57548e15
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PYRENEES-ATLANTIQUES) Nationalité française Demeurant [Adresse 7] Madame [P] [K] Née le 11 Septembre 1982 à [Localité 6] (VIENNE) Nationalité française Demeurant [Adresse 7] Représentés par Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942be
15 novembre 2018
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 383
Source officielleSaisies immobilières
68eebde922996ce544846569
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ASMA dont le siège social est sis [Adresse 1] immatriculée au RCS d’[Localité 9] sous le numéro 878 335 165 représentée par Maître Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocats au barreau D’ORLEANS
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5c
10 juin 2021
10 juin 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/06/2021 la SELARL BAUR ET ASSOCIES la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 10 JUIN 2021 No : 129
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ed
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP LAVAL CROZE CARPE la SCP BROTTIER-ZORO ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No : 254 - 19
Source officielleChambre 1- section A
6973beaccdc6046d477417d5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Localité 7] SOLOGNE immatriculée au RCS d’[Localité 7] sous le n° 852 648 443, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Christophe
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