Christophe Vast. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de Cassation en date du 4 mars 2005.

B... et de celui de Marc B... mais encore de celui des nommés C... et D... ; que les déclarations de l'enfant Christopher, mettant en cause les deux prévenus ont été recueillis dans des conditions exemptes

Christophe Y..., a dénoncé, le 15 mars 2015, un meurtre commis par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 avril 2001) que, le 27 mars 1996, Christophe X...,

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 14 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre Christophe X..., notamment pour blessures involontaires

entraîné une infirmité permanente, en l'espèce une tétraplégie, sur la personne de Célia Y..., mineure de 15 ans, et d'avoir ordonné sa prise de corps ; "aux motifs que l'expertise du docteur Jean-Marie

. ; Joint les pourvois n° W 06-11.773 et K 06-11.786 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Christophe Y... est décédé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit

DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Fabrice CHARPENTIER, Olivier GOUTAL, Juges Qui avaient entendu les parties présentes en chambre du conseil à l'audience du 25 mars 2026, Le Ministère Public ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

E..., à savoir le 5 avril 2004 le fichier des marges de l'année 2002, le fichier des marges 2002 retraité en fonction des modifications demandées par M.

avisé, Et prononcé ce jour par sa mise à disposition au Greffe par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assistés d'Emilie ZAKY, Greffier assermenté.

Marie-Rose, - La COMPAGNIE D'ASSURANCES GAN, - l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 12 juillet 2000

par Madame [W] [J], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU LA MAISON DU BONHEUR, sise [Adresse 3] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 janvier 2002, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 450 euros d'amende ; Vu les mémoires

Madame [W] [X], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE Monsieur [I] [U] [D], sise [Adresse 2] [Localité 1] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Jean-Christophe, prévenus, - La SOCIETE ISOA ISOLATION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2000, qui a condamné le

Christophe et Guillaume X... ont cédé à M.

D..., à savoir le 5 avril 2004 le fichier des marges de l'année 2002, le fichier des marges 2002 retraité en fonction des modifications demandées par M.