Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

l'avait frappé au sol à coups de pied ; qu'il ressortait des déclarations concordantes et précises d'Eric Y... lui-même, de son fils et de son épouse, que c'était un homme costaud habillé en tee-shirt noir

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société anonyme Orfevrerie Christofle, dont le siège est ... (8ème),

Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Christophe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 27 avril 2017, qui a condamné le premier, pour diffamation publique envers un particulier et diffamation publique envers

MINUTE N° : 26/00074 JUGEMENT DU : 22 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 23/00773 - N° Portalis DB3B-W-B7H-CZZS NAC : 60A AFFAIRE : [H] [S] C/ Association LES CAVALIERS DE [Localité 1] MONTAGNE NOIRE, CAISSE

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; Mme Maud Vialettes, Mme Gaëlle Dumortier, présidentes de chambre ; M. Jean-Luc Nevache, M. Vincent Mazauric, M.

des wc du rez-de-chaussée, - la colle noire du sas 5 du rez-de-chaussée, dépourvu de revêtement, - les dalles de sol noires du sas 4 du rez-de-chaussée.

Jean-Christophe XI..., 42 / de M. Michel XJ..., 43 / de M. Loric XK..., 44 / de M. Laurent XL..., 45 / de M. Dominique XM..., 46 / de M. Daniel XN..., 47 / de M.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société vétérinaire Perpezac-le-Noir.

général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : LOUIS B..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens des enfants mineurs Nathalie et Antony LOUIS, Johny et Christophe

Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

Christophe Ruin, président, Mme Sophie Noir, conseiller, Mme Karine Vallée, conseiller » puis que « M.

La cour est saisie de l'appel interjeté le 27 décembre 2016 par Christophe X....

de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Gérard, - Y...Riccardo, - Z...Denis, - La société HUET FINANCES ET PARTICIPATION, partie civile, - A...Christophe

Mademoiselle Christelle Georgette Z... venant aux droits de Jean-Christophe, Michel, Georges A...

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SYLVESTRE Christophe