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459 résultats pour « Ciriani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85a26cdc6046d47e48bd8

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Liquidation Judiciaire immédiate : CIRDAIN CHARPENTES (SAS) RG 2024 009195 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré

Source officielle

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CA

3ème chambre

65a0f7de383a880008fd0913

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CIRANO S.A.S. PREMIUM AUTO DISTRIBUTION S.A.S.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007938635

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Cirilli Y..., demeurant à Tygwind, Green Road, Egham, (Royaume-Uni) ; M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61097

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 juin 2023, la SARL Cabinet Munier-Apaire, agissant au nom de la société Cirano group, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89917

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Cirino LE PICASSO 93 rue Carnot 93000 BOBIGNY non comparant représenté par Me Claude POLLET-BAILLEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1661 Monsieur Francis Daniel X...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007670755

Admin. suprême

3 avril 1981

3 avril 1981

X..., POITEVIN, TRIBAL, LOISEAU, DE BORGIA GARCIA A..., DRUENNE, CALMETTES, CIPRIANI, KOHN, SCALOBRE, GUISLAIN, KALOUGINE, ORZONI, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE DES HAUTES-PYRENEES, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

69845c9acdc6046d47fede7a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

7 octobre 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [N] [S] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 15] [Adresse 8] [Adresse 13] [Localité 1] représentée par Me Martine CIPRIANI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6811b6f044bf0d1935aefa2c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

SARL Labo photo de Bourbon à l'encontre du jugement rendu le 31 août 2022 par le tribunal mixte de commerce de Saint-Denis de La Réunion dans l'instance l'opposant à la SARL Holding Réunion devenue Cirano

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007825351

Admin. suprême

5 juillet 1993

5 juillet 1993

l'association de défense des intérêts de Saint-Cyprien, a annulé l'arrêté du 19 mai 1988 par lequel le préfet de la Corse du Sud l'a autorisé à construire un immeuble sur le lot n° 2 du lotissement "San Cipriano

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007825358

Admin. suprême

5 juillet 1993

5 juillet 1993

l'association de défense des intérêts de Saint-Cyprien, a annulé l'arrêté du 4 mai 1988 par lequel le préfet de la Corse du Sud a modifié les règles de construction régissant le lot n° 7 du lotissement San Cipriano

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008160505

Admin. suprême

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Ciprian X, demeurant à la ... ; M.

Source officielle
CA

15e chambre

651fa5d1c601f08318991a4f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CIRCANA anciennement dénommée S.C.S.

Source officielle
CC

comm

6079d32a9ba5988459c57c4a

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

; qu'à la suite de ce rejet, le président de la société CIRIA, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780be19780de3a214879e14

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SALDUCCI, avocat au barreau de BASTIA et par Me Sandrine ROURE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIME : Monsieur [T] [R] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Baptiste ORTAL-CIPRIANI

Source officielle
CC

civ1

607941169ba5988459c4039e

Cassation

2 novembre 1972

2 novembre 1972

PAR LE JEUNE FRANCISI ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL, QUI A DECLARE RESPONSABLE DE L'ACCIDENT DANS LA PROPORTION DE QUATRE-VINGTS-POUR-CENT, D'AVOIR MIS A LA CHARGE DE DEMOISELLE CIPRIANI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0428DEC001118814

Admin. suprême

28 avril 2016

28 avril 2016

05/1966     18/03/2016 01/03/2016 5,000     47184/14 17/07/2014 Ovidiu-Robert VAIDA 13/03/1989     18/03/2016 16/03/2016 4,800     49345/14 25/07/2014 Costel CÎRJAN

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

679bcff943b3d977d8ccd0ef

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) DEFENDEUR : Madame [P] [L] [E] [O] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 15] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Martine CIPRIANI

Source officielle
CC

civ2

60794c119ba5988459c448e7

Cassation

6 janvier 1982

6 janvier 1982

COMMERCIAL, ASSIGNA EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS LA SOCIETE OLIVIER, FABRICANT DE LA MALLETTE, ET LA SOCIETE COMPTOIR ICAUNAIS DE VENTES ET DE REPRESENTATIONS INDUSTRIELLES ET AGRICOLES, CI-APRES SOCIETE CIRIA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-144127

Admin. suprême

22 avril 2014

22 avril 2014

Imbrea et Virginia Istfan ont huit   enfants, Stanica Caldaras et sa femme ont quatre enfants, Dorina Cirpaci, fille de Paulina Cirpaci, et Angelica Latcu ont chacune un enfant.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007728570

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Mario Z... un permis de construire une résidence hôtelière et un restaurant sur le domaine de San-Cipriano à Lecci-di-Porto-Vecchio ; °2) rejette la demande présentée par M.

Source officielle