RG N : 12/ 00757 AFFAIRE : Mme Clémence Andrée Carmen X... C/ M. Fabrice Y... M. J/ E.

Clément F... a pu pénétrer dans l'établissement ; que pareillement le visionnage par la cour de la vidéo-surveillance montre que ces deux personnes étaient correctement vêtues, non alcoolisées et prêtes

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, parties intervenantes, 2 ) LES EPOUX X., LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre spéciale des mineurs

Z..., et Clément de son côté nécessite du fait de sa dyspraxie une prise en charge quotidienne importante.

[L] [P]( Me Clément DALANCON) C/ M.

de quinze ans et détention de représentations pornographiques de mineurs, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention rejetant sa demande de mise en liberté.

, il convient d'organiser le droit de visite de Sandrine Y... sur Clément ; En conséquence il sera accordé à Sandrine Y... un droit de visite sur Clément les 1ère, 3ème fins de semaine de chaque mois

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 septembre et 30 novembre 2025, puis les 5 et 11 février 2026, le collectif « Mieux Vivre Saint Clément », représenté

Z... non coupable d'atteinte sexuelle sur un mineur de quinze ans par ascendant ou personne ayant autorité, commise sur C..., sa fille, à Cergy, du 1er janvier 1990 au 31 mars 1992, et a débouté A...

Clémence, veuve Y..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Y... Alia Rajana, Y... Abdel Nasser, Y... Hannatou et Y...

A aux autorités croates, alors que son frère mineur est accueilli en France, plutôt que de l'autoriser à déposer sa demande d'asile en France, a porté atteinte à l'intérêt supérieur du frère mineur du

Gilbertas, - les observations de Me Clément, pour Mme A..., qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens.

téléphonique et épistolaire avec Clémence, - a condamné Michel Y... à verser à Maria Antonette X... une contribution mensuelle indexée de 800 euros à l'entretien et à l'éducation de Clémence ; Maria

est exceptionnellement et temporairement limitée aux situation d'extrême urgence ou de motif grave affectant le mineur bénéficiaire ou l'un des parents du mineur bénéficiaire (fin de vie d'un père, mère

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2026. La rapporteure, M-L.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Caroline Y..., demeurant à Saint-Clément-La-Rivière (Hérault), lotissement "Le

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, Mme C A, représentée par Me Clément, demande au tribunal d'annuler la décision du 12 juin 2025 par laquelle le directeur territorial

Clément ; - les observations de Me Saïdi pour le requérant qui maintient ses conclusions et ses moyens ; la mise à l'abri des mineurs isolés est exigée par les textes ; l'augmentation du nombre d'arrivants