, Clément et Lisa, du fait du décès de leur grand-père ; qu'après réception d'une offre d'indemnisation par le FIVA, M. et Mme Y... ont demandé l'autorisation de l'accepter au juge des tutelles, lequel

Clément, - Y...

mise en accusation de Bernard X... et l'a renvoyé devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes pour viols par personne ayant autorité sur la personne de Marie Y..., mineure de 15 ans, et violences sur mineur

Clément, - Y...

Sylvain X..., alors mineur, a été blessé dans un accident de la circulation par le véhicule conduit par M.

cour d'assises du département du Loiret, qui a répondu de manière positive à la question n° 2 ainsi rédigée : "le viol spécifié à la question n° 1 a-t-il été commis avec cette circonstance que Clémence

X... le Y... et Mme Z... font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 2005) d'avoir accordé à M. et Mme A... un droit de visite et d'hébergement à l'égard de leurs petits-enfants mineurs

; "alors que le délit de corruption de mineurs n'est constitué qu'autant que le prévenu a été, pour des mineurs, un intermédiaire de débauche et de corruption et que la constatation de l'arrêt, selon

Y..., en l'espèce en lui imposant des rapports digitaux et buccaux par violence, menace, contrainte ou surprise, avec ces circonstances aggravantes que les faits ont été commis sur un mineur de quinze

La société Kem One, d'une part, et les sociétés Clemessy, Clemessy services, Game énergie Bouches-du-Rhône (sociétés du groupe Clemessy) et Plasticon Composites International Contracting (Plasticon), d'autre

X... et violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'il ressort de l'article 287 du Code civil que le juge fixe la résidence habituelle de l'enfant mineur en fonction de l'intérêt

... : En ce qui concerne les préjudices de Mme B...et le préjudice moral de ClémentA... : 6.

rapporteurs de l'Autorité et la décision n° 13-D-12 de celle-ci en ses dispositions relatives aux sociétés Brenntag et rejeté les demandes d'annulation de l'auto-saisine de l'Autorité, de l'avis de clémence

Après avoir entendu les deux enfants mineurs le 4 mai 2010, le Juge aux Affaires Familiales a, par jugement en date du 10 mai 2010 : - confié l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur les deux

de quinze ans, agressions sexuelles sur mineurs de quinze ans et corruption de mineurs de quinze ans.

Clément X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 23 octobre 2015, qui, pour propositions sexuelles faites à un mineur de 15 ans par un majeur utilisant un moyen de communication

ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE LS/LM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ---==oOo==--- ARRET DU 16 NOVEMBRE 2015 ---===oOo=

à l'enfant Lou Marie-Clémence B est annulée.