Manuel Clara Pinto, Maria Margarida Pereira Gorjão Clara, João Pedro Pereira Gorjão Clara, Maria Teresa Pereira Gorjão Clara Charters d’Azevedo, João Paulo Pereira Gorjão Clara, Guilherme José Veiga Clara

L'employeur fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à la salariée un rappel d'indemnité compensatrice de congés payés pour la période de juin 2010 à juin 2015, alors « que toute action portant sur

C KIMBERLY CLARK. Cette société a également régulièrement relevé appel du jugement.

- condamné la SAS Badenoch & Clark, prise en la personne de son représentant légal ès-qualités, à payer à M.

législateur, ayant pour finalité de permettre aux juges de connaître avec précision les points de désaccord de l'appelant avec la décision des premiers juges, son omission, en altérant nécessairement la clarté

Le bailleur a fait délivrer un commandement de payer, visant la clause résolutoire, par acte du 3 septembre 2025, à la société CLAMAE GROUP, pour une somme de 138.348,27 euros, au titre de l’arriéré locatif

CONDAMNONS en deniers ou quittance à titre provisionnel, en application de l'article 873 du Code de Procédure Civile, la société [X] [Y] [R] à payer à l'ASSOCIATON CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP

novembre 2023 au titre de la régularisation 2020, les mois d’avril, juin, juillet, août et novembre 2021 ainsi que la régularisation 2021 pour la somme de 4 877 euros, - condamner Madame [U] [B] à lui payer

CONDAMNONS en deniers ou quittance à titre provisionnel, en application de l'article 873 du Code de Procédure Civile, la société ELECTRICITE NAM [X] SARL à payer à l'ASSOCIATON CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES

MAIOU CLARA C/ S.A.R.L. BRM, S.A. MMA IARD, S.A.

expressément en ce qui concerne les faits et la procédure suivie en première instance à la décision frappée d'appel qui en fait un exposé exact et complet ; il sera seulement rappelé que : - l'enfant Clara

Clary, aux fins de condamnation, in solidum, à leur rembourser la somme de 143 665 francs et à leur payer celle de 30 000 francs pour malfaçons, ainsi que celle de 80 000 francs à titre de dommages et

[Adresse 1] représenté par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1811 DÉFENDEUR Monsieur [R] [J] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara

pouvant concurrencer les produits fabriqués ou distribués par Claas.

manière le disculper, d'autant que l'air distrait de Jean-Pierre X... à l'audience s'est effacé, dès lors qu'il a été interrogé précisément sur l'activité de son cabinet ; qu'il a su répondre avec clarté

Claraz Y..., mais que, tout au plus, on pouvait soupçonner M. X... d'avoir tenté de faire peur à M.

qui n'est que l'accessoire de l'obligation de remboursement en euros, prestation essentielle du contrat ; que la cour d'appel qui, après avoir relevé que les échéances du prêt litigieux devaient être payées

qui n'est que l'accessoire de l'obligation de remboursement en euros, prestation essentielle du contrat ; que la cour d'appel qui, après avoir relevé que les échéances du prêt litigieux devaient être payées