CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 898 résultats pour « Clarisse Sand »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

615e0e45c25a97f0381f543d

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Le 28 février 2011, la société Clarins a fait parvenir à Mme [L] les documents de fin de contrat et un chèque de 117 944,55 € à titre de solde de tout compte.

Source officielle

Page 2 sur 145

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

61372468cd5801467741540d

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

cour d'appel a entendu traiter cette clause comme une clause abusive, et a ainsi violé les articles 1131 du Code civil, L. 111-2 et L. 124-1 du Code des assurances, tels qu'ils doivent être interprétés

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8c8a

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

, bâtiment 34, escalier 23, en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1989 par le conseil de prud'hommes derasse (section commerce et services commerciaux), au profit de la société anonyme Clarins

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fca483421aefbbef8ce3e05

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Par lettre recommandée en date du 26 octobre 2015, la société Clarins a convoqué M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a0b

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Par jugement en date du 26 avril 2012, ladite juridiction a : . dit et jugé que la rupture du contrat de travail de Mme Clarisse Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

642fb65ecece1704f5747685

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01610

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er avril 1989 par la société Laboratoires Clarins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8df00

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

CLARINS C/ Nathalie X...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

6630896703169600084133fb

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

66308968031696000841340d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

69e286aacdc6046d479cd3be

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Les parties sollicitent la suspension des effets de la clause résolutoire pendant le cours des délais de paiement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bfd

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

De La X... depuis le licenciement jusqu'au jugement dans la limite de six mois d'indemnité, CONDAMNE la société Clarins aux dépens, LA CONDAMNE à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9fbd3db21cbdd8de44

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

LABORATOIRES CLARINS C/ Lydia X...

Source officielle
CC

civ1

6137248acd58014677416594

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Suzanne et Clarisse X... et à MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63d0d5bd81a7b805de12b5de

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

L'avis du docteur [M] est ainsi clair et précis, dénué d'ambiguïté et concorde avec celui du médecin-conseil.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008170880

Admin. suprême

28 mai 2004

28 mai 2004

cour régionale des pensions militaires d'Aix-en-Provence a rejeté son recours dirigé contre le jugement du tribunal départemental des pensions militaires du Var du 16 septembre 1998 accordant à Mme Clarisse

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cca9

Cassation

2 mars 1992

2 mars 1992

15 mai 1990 par le docteur Z... selon laquelle "l'état de Mme Y... nécessite un placement d'office en milieu spécialisé dans le cadre de la loi de 1838" ne traduisait donc pas la réalité de l'état de santé

Source officielle
CA

6e chambre

603711cce5a8f3ac367ed0d3

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

Au vu de ce qui précède il est très clair que vous n'incarnez pas les valeurs du groupe CLARINS et précisément 'le Respect'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00706

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

distincts, l'un pour les salariés cadres et assimilés cadres, classés « articles 4 et 4 bis » géré par le groupe Malakoff et l'autre pour les salariés classés « non articles 4 et 4 bis », géré

Source officielle
CC

civ2

61372463cd58014677415189

Cassation

16 juin 2005

16 juin 2005

2000, en responsabilité et indemnisation devant le tribunal, le Centre départemental de transfusion sanguine de Chambéry (CDTS) et la Mutuelle nationale hospitalière ; que l'Etablissement français du sang

Source officielle