Claude, Marcel, Robert Z..., demeurant ...

Claude, - Y... Robert, - Z... Bernard, - Z... Claude, - LA SOCIETE SRD, civilement responsable, - A...

Robert, - X...

Société SCEA DE TEULET SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ ès qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET LIMOGES, le 24 Juin 2014 Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre à la Cour d'Appel de

Jean-Claude Mario Robert Guy Y... Constitution d'avocat aux lieu et place de la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué précédemment constituée.

pièces de la procédure et du procès-verbal des débats que le président de la cour d'assises a, dès avant l'ouverture de la première session supplémentaire, convoqué les témoins Gérard B..., Mouldi X..., Claude

ET MME CLAUDE Y..., MM. CLAUDE X..., ROBERT X..., BERNARD Z...

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 26 Juillet 2013 DOSSIER N 13/00018 SARL LE FOURNIL DUNOIS C/ GIE AG2R LIMOGES, le 26 Juillet 2013 Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,

E.P.I.D.A", dont le siège est sis à L'Isle d'Abeau (Isère), Bourgoin Jallieu, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1ère Chambre civile), au profit de Monsieur Robert

Claude, - Q... François, - R... Jean-Claude, - S... Robert, - T... Bertrand, - U...

JAOUEN, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier.

Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Franck X..., né le 28 août 1981 à GUERET (Creuse), demeurant...

Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Max X..., né le 1er avril 1991 à LONDRES (Royaume Uni), demeurant...

Xavier Claude X... né le 03 Mai 1966 à DUNKERQUE (59140) ...

Claude CHARMOT M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Claude CHARMOT M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

et de Robert Jaouen, conseillers assesseurs ; " alors que, la chambre de l'instruction appelée à se prononcer sur une ordonnance de non-lieu, suite à un arrêt de la même cour d'appel statuant, sur

es qualité de liquidateur de la SARL AM BRICOLAGE LIMOGES, le 7 Octobre 2014 Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre à la Cour d'Appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première