[E] et « Moi, je sais, c'est le grand connard de V...... », tenus par M. [J]. 3. Le tribunal correctionnel a relaxé les prévenus et débouté M. [I] de ses demandes. 4. M.

enregistré à la date du 14 août 1995; qu'au surplus, compte tenu de la multiplicité des appels et surtout de leur teneur, s'agissant, notamment, d'injures telles que "petit con, enculé de pied noir, connard

chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaireMMMMMMM..., les observations de la société civile professionnelle MEIER-BOURDEAU et LÉCUYER, de la société civile professionnelle COUTARD

représentants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de la société anonyme Coutard

05199 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MQAZ Décision du Cour d'Appel de LYON du 09 juillet 2019 RG : 19/02522 6ème chambre civile SAS CABINET MAURICE LICHIERE C/ Société SCCV LE COLLIARD

chargées d'une mission de service public est donc bien établie de ce chef ; qu'en revanche, I'enregistrement ne fait pas état des autres termes visés dans la prévention, à savoir "vous êtes tous des connards

relatifs à un réseau d'assainissement par le Sivom de Florac ; que le 22/09/2000, Robert X... traitait le président du Sivom, Jacques Z..., qui était sur le chantier, dans l'exercice de ses fonctlons de "connard

enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beaumont à sa demande de communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des Cornards

AXA FRANCE IARD, assureur de la société PLAFISOL Rep/assistant : Maître Emilie ROUX-COUBARD de la SELARL SELARL EMILIE ROUX-COUBARD - ARTIMON AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Compagnie d’assurance

COUTARD MOTO WEEK END a déclaré le sinistre à son assureur et a dû stopper son activité.

DE RÉFÉRÉ - PROCÉDURE N° RG 26/00060 - N° Portalis DBYP-W-B7K-CR44 ORDONNANCE N° 26/00062 DU 21 MAI 2026 ------------------------------- expédition le: Me CHANTELOT [B] Me CERVEAU-COLLIARD

moyen unique de cassation pris de la violation des articles 309 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Coquard

Cochard, président, M. Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Monboisse, conseillers, M. Blaser, conseiller référendaire, M.

Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de Me Coutard, avocat de la société SAE et de la société BETOM, de Me Boullez,

justifié sa décision au regard de l'article 313-1 du code pénal" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, que les époux Y... ont acheté une jument à la société Haras de Cottard

Cochard, président, M. Zakine, conseiller rapporteur, M. Guermann, conseiller, M. Blaser, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Cochard, président, M. Zakine, conseiller rapporteur, M. Guermann, conseiller, M. Blaser, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Cochard, président, M. Zakine, conseiller rapporteur, M. Guermann, conseiller, M. Blaser, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.