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116 résultats pour « Corinne CHAMPILOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

627ca82b4781dc057dee7af3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES ROSES Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me SERGENT - Me CHAMPION COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 MAI 2022

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-210174

Admin. suprême

3 mai 2021

3 mai 2021

Elle est également triple championne du monde de la discipline (Berlin 2009, Daegu 2011, Londres   2017).

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201211_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

B est locataire de lots de chasse dans le massif n° 12 en forêt de Champenoux.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100246

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[K], de Mme [T], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Val expansion, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Soluc, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2313487_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 21 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f963cdc6046d476b6598

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Georges CHAMPION, M. Christophe PEILLON, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X

6253cbc5bd3db21cbdd8e36c

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

au siège social 13/ 17 Allée des Vendanges-77183 CROISSY BEAUBOURG, 3o) La SA COVEA FLEET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 160 rue Henri Champion

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603372589c748e26cc0c7769

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

Marcadet Distribution 75 est titulaire d'un contrat de franchise à l'enseigne « Champion », conclu avec la société Promodes, qui a fusionné avec la société Carrefour au cours de l'année 1999.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61635de4683f470e3416dc2f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Me Thibaud D' ALÈS de la société d'avocats CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : K0112, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Janick TOUZERY-CHAMPION

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6797fa2a57f17f9be6af8fda

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Suivant un autre acte signé électroniquement en date des 14 et 15 septembre 2023, la SA CDC Habitat Social a également donné à bail à Mme [D] [W] un garage situé rue de Champclos - porte 08 à Beaumont

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2312397_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A... est notamment chargé d’assurer « l’animation et la coordination de la mise en œuvre et du fonctionnement du SMI de l’organisme de Roissy-le Bourget » et de contribuer « au SMI des SNA-RP ».

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37966d1bc2605de4b45b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

CABINET JEAN JACQUES CHAMPION, exerçant sous l'enseigne CABINET CHAMPION, immatriculée au RCS de Cannes sous le n° 432084762 au capital de 30.000 €, elle-même représentée par son représentant légal en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310363

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

s'agissant d'un supermarché alimentaire ; que le trouble commercial a été justement évalué par les experts puis le tribunal à la somme de 284 253 euros représentant 3 mois d'excédent brut d'exploitation non corrigé

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6786d61cdf5b5c7d10caa87d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT RENDUE LE 14 Janvier 2025 Dans l’affaire opposant : Organisme UNIVERSITE DE [2] dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Sylvain CHAMPLOIX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60374a91fc7e7028add2477d

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Bernard LAMON, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042100832

Admin. suprême

6 juillet 2020

6 juillet 2020

de France de Ligue 1 au Paris-Saint-Germain et celui de champion de France de Ligue 2 au FC Lorient ; - de ne pas organiser, contrairement aux règles normalement applicables, de matchs de " play-offs

Source officielle
CA

5ème Chambre

6673c775ff41080008afbc49

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 JANVIER 2024 Le onze Janvier deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du sept Décembre deux mille vingt trois, Madame Pascale LE CHAMPION

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1eabfd75b73b3e3f12a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

INGENIERIE COORDINATION ETUDES TECHNIQUES 113 rue de Longchamp 75116 PARIS représentée par Maître Guillaume CADIX de l’AARPI GALLICA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0667 S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300763

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour M. Y... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté l'ensemble des demandes de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd66d13fdb700fd61fb9ff

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

L'invitation, La dispute et l'anti-pouvoir, Le gang masqué, Super solo, L'arroseur arrosé et Mégabrouille, L'oiseau rare, Fous des Minijus, Quand les parents s'en mêlent, Les fleurs du mal, Tu seras championne

Source officielle

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