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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af3
11 mai 2022
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES ROSES Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me SERGENT - Me CHAMPION COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 MAI 2022
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-210174
3 mai 2021
Elle est également triple championne du monde de la discipline (Berlin 2009, Daegu 2011, Londres 2017).
Chambre 1
DTA_2201211_20250304
4 mars 2025
B est locataire de lots de chasse dans le massif n° 12 en forêt de Champenoux.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100246
16 mars 2022
[K], de Mme [T], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Val expansion, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Soluc, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat
3ème chambre
DTA_2313487_20251210
10 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 21 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.
Chambre 05
69f6f963cdc6046d476b6598
8 avril 2026
Georges CHAMPION, M. Christophe PEILLON, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.
Cour d'Appel
La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X
6253cbc5bd3db21cbdd8e36c
29 juin 2011
au siège social 13/ 17 Allée des Vendanges-77183 CROISSY BEAUBOURG, 3o) La SA COVEA FLEET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 160 rue Henri Champion
Pôle 5 - Chambre 3
603372589c748e26cc0c7769
14 juin 2017
Marcadet Distribution 75 est titulaire d'un contrat de franchise à l'enseigne « Champion », conclu avec la société Promodes, qui a fusionné avec la société Carrefour au cours de l'année 1999.
Pôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc2f
26 mai 2011
Me Thibaud D' ALÈS de la société d'avocats CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : K0112, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Janick TOUZERY-CHAMPION
JCP- Juge Ctx Protection
6797fa2a57f17f9be6af8fda
14 janvier 2025
Suivant un autre acte signé électroniquement en date des 14 et 15 septembre 2023, la SA CDC Habitat Social a également donné à bail à Mme [D] [W] un garage situé rue de Champclos - porte 08 à Beaumont
DTA_2312397_20251219
19 décembre 2025
A... est notamment chargé d’assurer « l’animation et la coordination de la mise en œuvre et du fonctionnement du SMI de l’organisme de Roissy-le Bourget » et de contribuer « au SMI des SNA-RP ».
Chambre 1-3
63d37966d1bc2605de4b45b9
26 janvier 2023
CABINET JEAN JACQUES CHAMPION, exerçant sous l'enseigne CABINET CHAMPION, immatriculée au RCS de Cannes sous le n° 432084762 au capital de 30.000 €, elle-même représentée par son représentant légal en
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310363
28 juin 2018
s'agissant d'un supermarché alimentaire ; que le trouble commercial a été justement évalué par les experts puis le tribunal à la somme de 284 253 euros représentant 3 mois d'excédent brut d'exploitation non corrigé
1ère Chambre
6786d61cdf5b5c7d10caa87d
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT RENDUE LE 14 Janvier 2025 Dans l’affaire opposant : Organisme UNIVERSITE DE [2] dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Sylvain CHAMPLOIX
Pôle 5 - Chambre 11
60374a91fc7e7028add2477d
17 avril 2015
Bernard LAMON, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000042100832
6 juillet 2020
de France de Ligue 1 au Paris-Saint-Germain et celui de champion de France de Ligue 2 au FC Lorient ; - de ne pas organiser, contrairement aux règles normalement applicables, de matchs de " play-offs
5ème Chambre
6673c775ff41080008afbc49
11 janvier 2024
DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 JANVIER 2024 Le onze Janvier deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du sept Décembre deux mille vingt trois, Madame Pascale LE CHAMPION
7ème chambre 1ère section
678ea1eabfd75b73b3e3f12a
7 janvier 2025
INGENIERIE COORDINATION ETUDES TECHNIQUES 113 rue de Longchamp 75116 PARIS représentée par Maître Guillaume CADIX de l’AARPI GALLICA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0667 S.A.S.
ECLI:FR:CCASS:2014:C300763
11 juin 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour M. Y... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté l'ensemble des demandes de M.
Pôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
L'invitation, La dispute et l'anti-pouvoir, Le gang masqué, Super solo, L'arroseur arrosé et Mégabrouille, L'oiseau rare, Fous des Minijus, Quand les parents s'en mêlent, Les fleurs du mal, Tu seras championne
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