CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
66b7027e3c6673575cac17e2
9 août 2024
[X] [W] alias [L] [R] ; Après avoir entendu : - Me Corinne Champilou, en sa plaidoirie, - M.
6692189af3a19d0db6b7125b
12 juillet 2024
X se disant [E] [P] ; Après avoir entendu : - Me Corinne Champilou, en sa plaidoirie, - Me Wiyao Kao, en sa plaidoirie, - M.
66b7027e3c6673575cac17de
[P] [D] ; Après avoir entendu : - Me Corinne Champilou, en sa plaidoirie, - M.
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403345_20250409
9 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2024, Mme C A, représentée par Me Corinne Champilou, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 15 avril 2024 par laquelle
JCP-surendettement
688a8c1f33e738545ad16f74
2 juillet 2025
DÉFENDERESSES : Madame [M] [N], née le 17 Mai 1990 à MILAN (ITALIE), demeurant : [Adresse 3], Représentée par Maître Corinne CHAMPILOU, Avocat au Barreau d'Orléans. (Dossier 124048952 E.
DTA_2400779_20250409
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2024, et un mémoire complémentaire, enregistré le 7 mars 2025, présenté par Me Corinne Champilou, Mme A B demande au tribunal :
8 SS
CETAT:CETATEXT000008049319
29 juillet 2002
dont le siège est rue Champfleur, BP 95 à Saint-Barthélémy (49 182 Cedex), représentée par son président directeur général en exercice ; la SOCIETE COLLINS ET TOURNADRE-TOURCO demande au Conseil d'Etat
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118de4
21 octobre 2022
CHAMPION SUPERMARCHES FRANCE TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008178646
30 septembre 2005
général en exercice ; la SOCIETE AMOHEM demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2003 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a accordé à la société Champion
Pôle 6 - Chambre 9
61628531c10e2193c5780945
11 septembre 2013
[T] [M] a été embauché par la société d'exploitation Amidis et Cie, société d'exploitation des magasins de l'enseigne Champion.
0P3 P.Prox.Référés
6881296a795daea26ff7f245
11 avril 2024
Monsieur et Madame [L] et Madame [S], cités en l'Etude de la SCP CHAMPION et JULLIAN, Commissaires de Justice, n'ont pas comparu à l'audience, ni ne se sont faits représenter.
civ3
61372340cd580146774075e7
6 janvier 1999
Joseph X..., demeurant tous deux "Champcours", 35370 Argentre-du-Plessis, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1996 par la cour d'appel de Rennes (chambre des expropriations), au profit d'Electricité
civ2
6137239dcd5801467740c131
17 mai 2001
X..., ès qualités, de la SCP Monod et Bertrand Colin, avocat de la société Sogera, les conclusions de M.
Cour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88480
28 mars 2006
ITM ENTREPRISES 24, rue Auguste Chabrières 75015 PARIS représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me FLEIMERT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
67cb49d3835a1a5983238f62
9 janvier 2025
Monsieur [X], cité en l’Etude de la SCP CHAMPION et JULLIAN, Commissaires de Justice, n’a pas comparu à l’audience, ni ne s'est fait représenter.
ECLI:FR:CCASS:2011:C200637
31 mars 2011
Z... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande tendant à la liquidation de l'astreinte assortissant la condamnation à déposer l'enseigne Champion et à reposer l'enseigne Leclerc ainsi que de
3ème Chbre Cab A2
69654f5ccdc6046d4710328a
12 janvier 2026
COORDINATION ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 06 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL
3ème Chbre Cab A4
69654ed7cdc6046d47102979
5 janvier 2026
CORINO BTP (l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président :
REFERES
6a0b74cacdc6046d471e7aed
18 mai 2026
La maîtrise d’œuvre d’exécution a été confiée à la SAS Coordination Conception Ingénierie Immobilière, assurée auprès de la société Gan Assurances.
2ème Chambre
69a90802cdc6046d478d3d41
13 janvier 2026
Madame [WC] [G] épouse [H], sa mère décédée le 21 février 2019 née le 21 Décembre 1980 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Intervenante volontaire représentée par Maître Corine
Page 1 sur 6