CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

448 résultats pour « DELORD Dr »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6b083c9498318209dc9

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Dans son rapport le Dr [V] expose les éléments suivants : 'M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100652

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

B... mais également sur le certificat du Dr C... du 16 septembre 2002, le rapport d'expertise du Dr E... du 7 mars 2002 et l'avis du Dr D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302825_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le 1er juillet 2021, le Dr.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae197d5920008107f02

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Le Dr [W] commente: "M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603510e684f6793d6975c31f

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

INTIMEE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de COVEA RISKS INTIMEE, siren 775 652 126 dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Maitre Isabelle DELORME

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d56236cdc6046d477148a5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[D] [Y] sollicite la mainlevé ede la mesure en faisant valoir sur le fond que le patient est conscient de ses troubles bipolaires et déplore qu’on ne lui fait confiance.

Source officielle
CA

HO-recours JLD

630862485d4f3fc56380b0c0

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Elle ajoute avoir eu plusieurs griefs à l'encontre de son agence immobilière, ce qui a été 'la goutte d'eau qui a fait déborder le vase'. Elle estime qu'elle n'a rien à faire à l'hôpital.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006666_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

A E, représenté par Me Debord, demande au tribunal : 1°) condamner le centre hospitalier de la Mauldre à lui verser la somme de 40 000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis suite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100613

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

(Dr. Bergeret E...).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00784

Cassation

9 juin 2026

9 juin 2026

et jusqu'au 31 mars 2014 à l'encontre de Mme [B], que « les faits de harcèlement moral sont suffisamment établis par les propos humiliants et dégradants, et les agissements déstabilisants répétés du Dr

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

6a1a754ecdc6046d4774d5e9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Il indique ne pas comprendre que le Dr [Z] ait pu faire un certificat médical dans la mesure où il n'est plus suivi par ce dernier mais par le Dr [F] avec qui la relation se passe mieux.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908ba

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Par décision du 18 août 2010, le tribunal, rejetant la responsabilité du Dr [W] dans le handicap de [E], a débouté Mme [L] de l'ensemble de ses demandes et l'a condamnée à verser au Dr [W] et à la Caisse

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68e7431b3940dd585f4f758a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle indique que son médecin, le Dr [D], a toujours estimé que ses douleurs étaient en relation avec l'accident subi.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE01076_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Le courrier du 17 novembre 2017 du Dr A, cheffe de pôle, indique qu'en janvier 2017, M. B aurait agressé verbalement le Dr E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ad

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

Lotissement de la Chaume 03510 CHASSENARD représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me MEUNIER substituant Me Annie CHABLE-DEBORBE, avocat au barreau de CUSSET APPELANT

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100801_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

arrêt de travail faisant suite à l'incident du 26 mars 2018 n'est pas imputable au service ", le courrier de Mme C du 11 décembre 2018 sollicitant la communication du rapport d'expertise médicale du Dr

Source officielle
TJ

JLD

6866d23fd33109fd079b04f7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La réintégration a été décidée le 24 juin 2025 par le Dr [T], qui souligne chez la patiente un comportement incurique avec une attitude de déni et une opposition au traitement retard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2300761_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Mme D expose avoir été victime d'une chute au sein du cimetière communal de Colmar en date du 27 octobre 2021, après avoir posé le pied dans une déformation du sol.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23f457ca18b0008e5837d

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Par jugement avant dire droit du 07 septembre 2021, une contre-expertise a été ordonnée, à la demande de l'assurée, et confiée au Dr [C] qui, après avoir examiné l'assurée, a transmis son rapport le 21

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02878_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

Le cachet du Dr F, médecin inspecteur régional, a été apposé à ce niveau.

Source officielle

Page 2 sur 23

← PrécédentSuivant →