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149 résultats pour « DELORME Léa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913d7

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

Sébastien et de Madame Jessica Y... est issue Léa, née le 31 août 2004.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

DELORME, Léa, Simone, Carmen

SIREN 992090720Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

03/06/2026

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Créations

Delorme, Léa, Frédérique, Sylvie

SIREN 908702004Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

25/03/2025

Voir →

Créations

EIRL LEA PERRAT, DELORME, Léa, Joëlle, Henriette, PERRAT

SIREN 908154859Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

04/02/2022

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Radiations

DELORME, LEA

SIREN 801268863GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

02/05/2018

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Créations

IMAGINE UNE FLEUR, DELORME, LEA

SIREN 801268863GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

16/04/2014

Voir →

CC

comm

61372415cd58014677412035

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

Institut Vital (société Léa), titulaire depuis le 27 janvier 1997 de la marque Institut Vital ; que la société Shanka, dénommée depuis le 3 juillet 1995 Starvital, et actuellement dénommée Laboratoires

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100276

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

de Sabrina X... que par l'école fréquentée par Léa.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b26a

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

No 244 du 20 Décembre 2007 ARRET ASSISTANCE EDUCATIVE AFF : Léa X...

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6584912be41137cbf9fc83f1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[E] [R] à la SARL Cabinet Defforge le 20 décembre 2019 aux termes de laquelle il formule plusieurs griefs et précise que (sic): “ Cette liste n’est pas exhaustive, je déplore des échanges tournant vers

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300966

Cassation

15 septembre 2016

15 septembre 2016

teintes qui ne sont pas uniformes, de débordement sur le plafond et les menuiserie, de nombreuses imperfections et écailles de peinture, de traces sur les plinthes, de nombreuses imperfections sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402837_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 janvier 2024 par lequel le maire de Lyon a accordé un permis de construire à la SAS EDMP ARA pour la construction d'un immeuble sur un terrain situé 66 rue Pierre Delore

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d26bd0cdc6046d4733a72a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[Y] [K], demeurant [Adresse 2], présent assisté de Me Léa Giraudo, avocate (D0100), présente.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106536_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

l'AARPI Richer et associés droit public, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à Mme C, ainsi que tous les occupants irréguliers de son chef, de quitter le logement situé dans l'enceinte de l'école Léo

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6364bb5de405357f749ea971

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il résulte notamment de l'état des lieux de sortie du 1er février 2018 que : - dans l'entrée, la tapisserie est neuve y compris dans la partie basse de la cage d'escalier, avec toutefois 4 lés tachés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205031_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Ces déformations ont tendance à persister et entrainent des faux rebonds. Obligation de recharger les courts en brique pilée après chaque averse à raison de 5 6 sacs par court.

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d982f7cdc6046d47d28ea8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est donc établi que la végétation du fonds [S] déborde sur le fonds du syndicat.

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TA

3ème chambre

DTA_2002646_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 19 mars 2021, le centre hospitalier de Sedan et son assureur la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) représentés par la SCP Sammut, Croon, Journé-Léau

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2404148_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M.

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2600412_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

est d’intérêt général, ne peut être démolie au profit d’un club de rugby qui ne représente qu’une minorité ; la décision contestée qui est contraire à l’intérêt général, doit être annulée ; la piscine Léo

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0b362cdc6046d47d69e44

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Richard DELORME, Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9a5c9cdc6046d47370cf2

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Richard DELORME, président par délégation, Au visa des articles R. 153-2 et suivants du code de commerce, Transmettons aux parties et à la SCP [Q] nos décisions relatives aux pièces numérotées 200 à

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02675_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 24 janvier 2022 et un mémoire en réplique enregistré le 18 mars 2022, qui n'a pas été communiqué, la commune de Manthes, représentée par la Selas Léga-Cité, conclut

Source officielle
CA

14e Chambre

603231a88d5b0b6855b5bead

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yann ARNOUX-POLLAK de la SELARL SELARL ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Léa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22b

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

A l'audience du juge des enfants, Lucas, Léo et Tess ont été reçus seuls.

Source officielle