X..., ès qualités, les conclusions de M.

de la SARL Agrofroid, solidairement avec Grégory Z..., Lucien X... et Freddy Y... à payer divers dommages-intérêts aux parties civiles, la CPAM de Lens et Mme D..., agissant tant en son nom personnel qu'ès

MOTIFS I) Sur la responsabilité de la société ECPH Mme [U] [O], Mme [Y] [L], Mme [X] [S] née [O] et Mme [Q] [H] née [O], ès qualités d’héritières de M.

10768 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Mars 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 06052 APPELANTES Madame Patricia X... épouse Y... née le 04 mars 1958 à PARIS 75 ès

GERARD Y... représentée par Me Gérard DUQUESNO ès qualités de liquidateur judiciaire de la S.A.

Me [X] ès-qualités de mandataire judiciaire de la société Tolec régulièrement assigné le 11 août 2021 n'a pas constitué avocat.

D...ès qualités, M. X...et Mme E...ès qualités n'ont pas constitué avocat.

avril deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [P] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Maître [C] [D] ès

D'Y..., D..., des sociétés Dranhawl, Transport Duquesne, Dynagri, Francis Q... traction services, de MM.

Jugement du 22 Mai 2018 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 16/01131 APPELANTS Madame [D] [W] née le [Date naissance 4] 1941 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle DUQUESNE

Pierre PAGEOT (Délégué syndical ouvrier) AGS CGEA ORLEANS [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me DUQUENNOY DÉBATS

[M] de l'intégralité de ses demandes de garantie vis à vis de l'étude Duquesne - cabinet Courtois ; - déboute Mme [R] [K] représentée par son tuteur M.

Le Tribunal constate les interventions volontaires, ès-qualités, de la SELARL AJ UP et de la SELARLU[U]N.

Dans ce cadre, Maître Eric F... a été désigné en qualité d'administrateur judiciaire et la SELARL DUQUESNOY et ASSOCIES en qualité de mandataire judiciaire.

abusive de crédit et pour défaut d'information préalable au rejet des chèques émis sans provision suffisante ; que la société VE ayant été mise en liquidation judiciaire le 30 mai 2008, la société Duquesnoy

rendu le 30 Novembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : EM/VC APPELANTES SNC DURUY Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] INTERVENANTE VOLONTAIRE SELARL [T], ès

LA CALANQUE VERTE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud DUQUESNOY de la SCP MILLENIUM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J143 PARTIES INTERVENANTES Monsieur [C] [D

Foucarmont par Blangy (Seine-Maritime), place des Cateliers, 5°/ la Perception de Blangy sur Bresle, agissant par M. le percepteur de Blangy sur Bresle, sise à Blangy sur Bresle (Seine-Maritime), rue Duquesne

Patrick DUQUESNE, Président de Chambre, MM. Luc DEBEUNNE et Jean-Christophe LELEU, Juges, Mme Elisa PROT Commis-Greffier, Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 16/01/2025, par M.

du 18 Septembre 2000 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DES ARTISANS ET COMMERCANTS DU RHONE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 69 rue Duquesne