Il a réceptionné l'escalier de l'entreprise C. (qui ne sait pas faire d'escaliers semble-t-il- lui non plus).

Y... d'une servitude de passage et de puisage et que « le corridor, l'escalier et les portes ouvrant sur la route de [...] et au midi seront entretenus à frais communs », le dessous de l'escalier appartenant

poursuite, qu'Isabelle Y..., gérante de la société Provence Formation, est poursuivie, sur le fondement des articles L. 481-2 et L. 482-1 du Code du travail, pour des faits d'entrave commis au préjudice de Dalila

Y... avait fait tomber Mme X... dans l'escalier de l'immeuble, et que cette dernière avait souffert de multiples traumatismes ; qu'ainsi la victime bénéficiait d'une présomption de causalité entre le fait

D'autre part, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Dalil Essakali, avocat de M.

[J]-[U] font grief à l'arrêt de les condamner solidairement à remettre à Mme [R] [J] les clefs des serrures du portail d'accès à l'escalier extérieur, alors « qu'en les condamnant à remettre à Mme [R]

Reconventionnellement, Mme [S] a sollicité la condamnation de M. et Mme [H] à supprimer les marches d'un escalier et à reconstruire le mur séparatif.

X..., dirigeant de la société Euro finances, a acheté au nom de celle-ci une sculpture de Dali et une autre de Houtkamp pour des montants respectifs de 20 000 euros et 30 000 euros ; que, dans le courant

X... et Dalia ont apporté à la société en nom collectif Louvier-Dalia Compagnie financière d'investissements techniques et sportifs (la SNC), en cours de formation, 19.040 parts sociales représentant,

d'une réunion amicale qui avait eu lieu chez Provent, locataire d'un appartement du 3ème étage de l'immeuble de Richard Y..., a commis des fautes d'inattention et d'imprudence en n'empruntant pas l'escalier

selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 janvier 1993), qu'en 1982, la société Lyon plage, maître de l'ouvrage, a chargé de réaliser des courts de tennis la société Giorgi, qui a utilisé le revêtement dit "Brick dall

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 5 octobre 1981, Mme X..., salariée de la société "Les Alpilles", a été victime d'une chute en descendant un escalier

[X] [Z] né le 03 Août 1981 à [Localité 3] (MAROC) (31260) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] Représenté par Maître Moulay Abdeljalil DALIL ESSAKALI

, et que Philippe Z... avait vu les banderoles apposées en bas de l'escalier ; qu'ainsi, en fondant sa décision sur les mesures de protection préconisées par la Socotec Réunion ou sur les constatations

Randstad (ci-après la 'Société' ou 'l'employeur'), employeur de Madame [P] [M], a déclaré un accident de travail survenu le 12 décembre 2016 dans les termes suivants : 'Madame [P] [M] descendait un escalier

violences ou voies de fait, ayant entraîné sa mort sans intention de la donner ; "aux motifs que Corinne X..., épouse Y..., suggérait, constat d'huissier à l'appui, que la chute de l'enfant dans l'escalier

Fabre, juge des référés ; - les observations de Me Dalil Essakali, représentant M. B et de M. B lui-même ; - et les observations de Me Kerrich, représentant le préfet du Nord.

descendant de la galerie marchande et de l'escalier extérieur qui montait de la terrasse piscine à la terrasse située devant le lot n° 39, en passant par un palier intermédiaire, la cour d'appel, qui

Il ne devra pas monter et descendre du camion plus de six fois par jours donc ne pas monter et descendre plus de trois escaliers par jour.

cages d'escaliers et de leurs paliers - l'entretien et les réparations des tapis posés dans les escaliers principaux (mais non ceux des portes palières qui sont personnels aux propriétaires) - les réparations