[V] a été engagé en qualité de conducteur routier, le 1er juillet 2013, par la société Transports Daziano père & fils. 2. Il a été victime d'un accident du travail le 24 juillet 2014. 3.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a saisi le juge aux affaires familiales aux fins de voir transférer à son domicile la résidence de son fils mineur Damien

d'emprisonnement avec sursis et 5.000 euros d'amende, le quatrième à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 2.500 euros d'amende et a déclaré le CREDIT LYONNAIS civilement responsable de son préposé, Damien

Y... à payer la somme de 200 euros à Fabrice A..., Damien B... et Christian C... ; "aux motifs que le premier juge avait fait une exacte évaluation du dommage subi par chaque partie civile du fait des

[OF], la société [OF] & Michel & de Boysson-Ferre & Daniano-Conynck & Fioroni, et la société MMA Iard. Faits et procédure 2.

1 Délibération n° 2026-36 du 10 février 2026 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Damien Castelain LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi

1 Délibération n° 2025-212 du 3 juin 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Damien Abad LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n° 2013

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par l'entreprise Damiani-Grisollet concernant le marché de l'installation de presses à fromages de Reblochon

Damien, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 21 octobre 2005, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne

[G] a confié à la société générale du bâtiment Damaco (la société Damaco), des travaux de construction d'un local commercial en sous-sol sous la cour d'un immeuble ; qu'une mission de maîtrise d'oeuvre

Monsieur X G. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 mai 2009, à la suite du refus opposé par le maire de San Damiano à sa demande de

provoqué les explications des parties sur les conséquences de ce divorce, notamment sur la nécessité d'accorder à Mme Y... une pension alimentaire en raison de la charge qu'elle avait de leur enfant Damien

Don Jean X..., demeurant San-Damiano à Pruno (20264) ; M.

DE BOYSSON-FERRE MICHEL DAMIANO [T] CONYNCK AVOUSTEN C/ [V] [K] [M] [E] divorcée [B] S.A.R.L. AG COMMEERCES S.D.C.

Mathieu et Don Jean Y..., demeurant à San-Damiano (Haute-Corse), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 12 juin 1989 par lequel le tribunal administratif de Bastia a annulé

présence à ces débats d'un avocat de permanence, en ce qu'elle le prive de la possibilité d'être assisté par l'avocat qu'il a librement choisi ; qu' en l'espèce l'arrêt attaqué, après avoir admis que « Me Damien

en ce que la cour d'appel, en son arrêt attaqué du 24 avril 2001, a déclaré Denis X... coupable d'avoir exercé une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de Damien

Le requérant faisait partie du comité IDEA San   Damiano ( Insieme per la Difesa Ecologica dell'Area Aeroportuale di San   Damiano) .

Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire enregistrée le 21 mars 2023, la société SANDOZ, représentée par Me Damiano, avocate, associée Logan Lovells, demande au Tribunal : 1°) d'annuler

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1987 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, au profit de l'Association syndicale du lotissement de San Damiano à Algajola (Haute-Corse