attaqué rendu après cassation par arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation en date du 27 octobre 1982 d'un précédent arrêt de cour d'appel, que, dans un virage, le cyclomoteur de M.Le Dantic

Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2] , REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS LD PATRIMOINE GESTION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-françois DANTEC

pas à la charge de celui-ci le paiement de ces frais et droits lorsqu'il ne les a pas acquittés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué qu'un immeuble ayant été adjugé sur saisie, Dandrel

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 novembre 2024 et le 17 décembre 2024 et une pièce complémentaire enregistrée le 13 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Dantec

l'espèce, la chambre de l'instruction a relevé l'incertitude résultant des expertises médicales quant à la cause de l'importante béance anale constatée, le 6 juillet 1998, sur la jeune Séverine Le Dantec

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Madame [V] [B], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Madame [S] [E], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

APPELANT Monsieur [K] [I] né le 20 Mai 1985 à [Localité 6] (99) de nationalité Marocaine Comparant, assisté de Maître LE DANTEC Yann, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office et de

APPELANT Monsieur [O] [W] né le 22 Septembre 1998 à [Localité 4] (99) de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office

l'arrêt attaqué (Rennes, 13 novembre 2013), que se plaignant de la pollution des terres agricoles et des dommages causés au cheptel résultant de l'exploitation d'un gisement d'andalousite par la société Damrec

[I] né le 02 Mai 1975 à [Localité 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de ST JEAN DE DIEU Sous mesure de curatelle à la charge de l’UDAF 22 Non comparant représenté par Me Chantal LE DANTEC

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi et de Madame [V] [P], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Me Fabrice DANTHEZ 2 copies au service expertise Rendue le TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Après débats à l’audience publique du 02 Mars 2026 Par mise à disposition au greffe, les parties ayant été

Par deux mémoires, enregistrés le 13 octobre 2022, Mme D C, représentée par Me Le Dantec, demande à titre principal de rejeter la requête présentée par Mme B, à titre subsidiaire de surseoir à statuer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dartec, société à responsabilité limitée, dont le siège est à

Louis A et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Damrec, - les conclusions de M.

[K] Le Dantec, domicilié [Adresse 2].

arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (Chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques (DAMREC

Avril 2025 58E RG n° N° RG 24/03873 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7X7 Minute n° AFFAIRE : Compagnie d’assurance GROUPAMA RHÔNES-ALPES - AUVERGNE C/ [H] [J] [I] le : à Avocats : Me Fabrice DANTHEZ

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Madame [X] [K], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence