purement inventé ce fait, en contradiction manifeste avec ses propres intérêts ; qu'en outre la thèse du viol est confortée par de nombreux éléments matériels notamment le fait que la victime ait été dénudée

par suite, en exigeant pour l'obtention de ce statut un niveau d'études universitaires ou une équivalence posée par un texte entre une qualification obtenue dans l'exercice des fonctions et le niveau détudes

fonction d'assurer une protection en cas de chute et en tout état de cause n'avait pas été l'instrument du dommage » ou, en d'autres termes, qu'il n'était pas démontré que la tige métallique qui était dénudée

les stupéfiants, se sont transportés, assistés de fonctionnaires de la brigade de répression du proxénétisme, dans le bar tenu par Christine A..., et ont constaté la présence d'hôtesses et de clients dénudés

regard des circonstances dans lesquelles cette exposition s'est déroulée le 5 juin 2014, recouvrir la qualification d'exhibition sexuelle, s'agissant de l'utilisation par la prévenue de sa poitrine dénudée

à la société Derudder SAS que la société Keli France ne conteste pas être redevable à son égard de la somme en principal de 23 744,06 euros, - reçu la société Derudder SAS en ses demandes, les déclare

ou partiellement dénudée ; qu'il apparaît que le contenu des messages SMS et MMS produit par le plaignant M.

Z... prodiguée par Jean-Louis X... après avoir dénudé le bas du corps de l'enfant, le fait de frotter son sexe sur la fillette constituent bien les agressions sexuelles reprochées à Jean-Louis X... ; le

tente faisant office de garage ; qu'il avait exhibé son sexe, lui avait demandé de le toucher et, comme elle ne voulait pas, lui avait pris la main pour la contraindre à le faire ; puis il l'avait dénudée

l'interdiction des droits civiques, civils et de famille pour une durée de cinq ans ; "et aux motifs adoptés que les albums photographiques versés aux débats montrent des photos de Françoise Y... à demi dénudée

homme, sur la place Tahrir, le 17 novembre 2013 ; il avait été entravé et emmené dans un poste de police improvisé, avait été entendu puis transféré dans le commissariat de Qasr le Nil où il avait été dénudé

d'invention, enregistrée sous le numéro 82-18.400, ayant pour objet des "câbles autoporteurs comprenant un faisceau de conducteurs isolés ou de tubes et parallèlement un filin porteur partiellement dénudé

Le [Date décès 1] 2002, le corps sans vie d'[E] [W], en partie dénudé et calciné, a été découvert à 6 kilomètres du lieu de l'accident. 4.

société d'importation Edouard Leclerc (SIPLEC), coopérative d'achat agissant pour le compte du réseau des supermarchés Leclerc, a fait importer de Chine par l'intermédiaire du commissionnaire en douanes Derudder

Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 234 du traité instituant la Communauté européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 1999), que la société Derruder

La désorganisation comportementale persiste : par exemple le patient se dénude régulièrement sans motif.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 octobre 1994), que la société Derruder, commissionnaire en douane, a déposé le 15 janvier 1990 au bureau des Douanes du Havre, pour le compte de la société Tang

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 octobre 2024, la SAS Dune, représentée par la Selarl Delsol Avocats, agissant par Me Defudes, demande au tribunal : 1°) de prononcer le

été tué par balles, dans son appartement, en plein centre-ville ; que, après les tirs, une mise en scène a été organisée, le corps de Frédéric Z... n'étant pas respecté, puisqu'il a été partiellement dénudé

.; que l'affirmation de Gérard Y... selon laquelle il a agi avec le consentement de Liliane Z... qui l'aurait appelé à cet effet alors qu'elle était partiellement dénudée ne peut être retenue; que