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5 232 résultats pour « Delphine LE CADRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00480

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

et directeur exécutif de l'enseigne Carrefour Market a formé opposition le 3 mai 2016 à ladite ordonnance au motif que dans le cadre de la décentralisation des pouvoirs nécessitée par la dimension de la

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213ef

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

notamment Marie-Paule F..., journaliste, et Me A... étaient admis alors qu'ils précisaient bien qu'ils n'étaient pas des habitués ; qu'il est également établi par le témoignage de Marie-Paule F..., et de Delphine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101100

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

C... et leurs filles Delphine et Emilie ; que, le 27 janvier 2005, M. C... a souscrit un contrat de prêt, en son nom personnel, auprès de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q] [B] a acquis de la société par actions simplifiée Cars VM (la société Cars VM) un véhicule d'occasion de marque Volkswagen, modèle Polo, immatriculé 158R009 (immatriculation étrangère) et portant le

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10094

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Il ressort encore de l'attestation de Achour A..., nouveau collaborateur de Delphine X... à compter de février 2011, que Delphine X... fait preuve dans l'exercice de son activité quotidienne d'une quasi

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66a29c5e80b1d994348aab5a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Prononcé le VINGT TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Delphine DUMENY, Vice Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92958

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Mme Delphine X... conteste être l'auteur de ces détournements.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2002798_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

de rectification du 23 mai 2016 réintégrant le bénéfice non commercial de la Sci Delphin Immo à leur revenu imposable de l'année 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202f

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Je pense que Delphine aurait du s'isoler avec Anne Marie car lorsqu'elle lui faisait des reproches toute le monde entendaient. ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92484

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

.. était dépourvu de cause réelle et sérieuse ; fixé la créance de Madame Delphine X... au passif de la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Stéphane X...et Mme Delphine Y...et de dire qu'ils seront recouvrés conformément à la loi sur l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a65

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Par courrier du 4 novembre 2011, Madame Delphine X... a décliné cette proposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f7b

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Dans le cadre de ces opérations, le lot gros oeuvre a été confié à la société DILAN BÂTIMENT. Le permis de construire a été obtenu le 13 mars 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Une requête en divorce a été présentée 1er juin 2011 par Delphine Z....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb243b00e05d4fac78f

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d6a1e2cdc6046d478ee601

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N° RG 26/01207 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4BSV Ordonnance du : 08 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90257

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Delphine X... Jimmy X... Mackaël X...

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f876cdc6046d4753cd4d

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 12h09 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3fa1ccdc6046d4753e9f9

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 11h55 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine

Source officielle

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