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1 913 résultats pour « Delplanque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b48b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE 15/05/2008 ARRÊT du : 15 MAI 2008 No RG : 08/01122

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8758f

Appel

10 février 2005

10 février 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER Me BORDIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87895

Appel

10 février 2005

10 février 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER Me BORDIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b2

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Danielle Y...épouse YY... ... 09350 LES BORDES SUR ARIZE représentée par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SELARL DEPLANQUE, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d43

Appel

8 avril 2021

8 avril 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/04/2021 la SELARL CASADEI-JUNG la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 08 AVRIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e6

Appel

24 août 2020

24 août 2020

DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f4

Appel

7 février 2008

7 février 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2008 No RG : 07 /

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61362

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Limited, société de droit anglais, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Bureau Veritas, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 11], 5°/ à la société Derbesse Delplanque

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100465

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

en omission de statuer de l'arrêt n° 279 F-B rendu le 13 avril 2023 sur le pourvoi n° U 21-20.272 dans une affaire opposant : 1°/ Mme [I] [Z], domiciliée [Adresse 2], 2°/ la société Bertrand Deleplanque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94910

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 Me Thierry CARON Me Valérie DESPLANQUES ARRÊT du : 20 MAI 2020 No

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdc2a613d55d14e6c969cd6

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Taxes ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 18 DECEMBRE 2018 N°2018 / 469 Rôle N° RG 17/21594 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBSA6 Société RE MEC C/ SCP DELPLANCKE

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740a9d9

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Babled-Pozzo Di Borgo-Delplancke-Thédenat-Lagache-Rometti

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3d

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Smael né le 15 novembre 1984 à PERPIGNAN Détenu à la maison d'arrêt de MARSEILLE BAUMETTES Mandat de dépôt du 11 février 2015 Ayant pour avocat Maître DEPLANQUE, Résidence le Méridien - 8, quai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2301578_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

A B, représenté par Me Desplanques et Me Langlais, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b8

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

VALERIE DESPLANQUES T. G. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b58

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 1er DÉCEMBRE 2005 No : No RG : 05/00055 DÉCISION DE PREMIÈRE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61706

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-14.642 Demandeur(s) : la société Interbarreaux Delplancke-Pozzo Di Borgo-[M] & associés (Talliance avocats)

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007943402

Admin. suprême

12 avril 1996

12 avril 1996

DEPLANQUE, demeurant ... (62223) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 19 octobre 1995 par laquelle le président du tribunal administratif de Lille a rejeté sa protestation contre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200894

Cassation

6 juin 2013

6 juin 2013

Y... a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Desplanques et Devauchelle, avoué qui l'avait représenté (l'avoué) ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 13 du décret n°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86d

Appel

7 février 2008

7 février 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FÉVRIER 2008 No : No RG :

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DELPLANQUE Xavier

SIREN 519188858TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Activité des géomètres

30/09/2026

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Dépôts des comptes

DELPLANQUE DAVID

SIREN 832189617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

17/09/2026

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Dépôts des comptes

DELPLANQUE SERVICES

SIREN 840905921GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DELPLANQUE MENUISERIES

SIREN 842012841GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MAISONS MICHEL DELPLANQUE

SIREN 326994472GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

27/08/2026

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