MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 09 octobre 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Célia DEMAREST

MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 09 octobre 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Célia DEMAREST

MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 09 octobre 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Célia DEMAREST

MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 09 octobre 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Célia DEMAREST

épouse [R] en qualité de tuteur légal de Monsieur [B] [K] [V] [R] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représenté par Maître Gerald BETTAN DEMARET

, avocat au barreau de NANCY Copie exécutoire délivrée le : à Me LARERE Copie simple délivrée le : à Me LARERE, Me DEMAREST, Me CAHEN Vu le jugement d’orientation en date du 26 septembre 2024

Il expose qu’avec son épouse, ils ont rencontré une période professionnelle difficile, mais qu’ils démarrent un nouvel emploi d’ici mars prochain et qu’ils percevront “un très bon salaire”.

légales qui s'imposaient et a violé les articles 1er et 2 de la loi du 5 juillet 1844 en entrant en condamnation contre la société Allaeys, alors, en outre, que "l'indication" contenue dans le brevet Desmaret

judiciaire de NANCY en date du 03 juillet 2025 - RG 21/02270 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 73/26 N° RG 25/02006 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTRW APPELANTE : Monsieur [P] [L] Représentant : Me Loïc DEMAREST

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 23-16.161 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, Défendeur(s) : la société Decarest

J au droit de l'impasse Desmarets empêchera l'accès à tout véhicule dont le gabarit excède 2,17 mètres de large, notamment les véhicules des services de secours, et, d'autre part, qu'elle réduira aussi

Localité 13] Monsieur [HU] [A] [Adresse 1] [Localité 15] Madame [K] [C] [P] [A] [Adresse 4] [Localité 12] Madame [V] [F] veuve [ZF] [Adresse 22] [Adresse 22] [Localité 16] Représentés par Maître Marc DEMARET

24 mars 2023 - RG 20/00548 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n° 1700/23 N° RG 23/00870 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFEI APPELANTE : Madame [L] [C] Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP JOUBERT, DEMAREST

ATELIERS 3S, dont le siège social est sis 4 rue Verte - 63118 CEBAZAT représentée par Me Loïc DEMAREST, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 42 Nous, Hervé HUMBERT, juge des référés, assistée

ATELIERS 3S, dont le siège social est sis 4 rue Verte - 63118 CEBAZAT représentée par Me Loïc DEMAREST, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 42 Nous, Hervé HUMBERT, juge des référés, assistée

CARTAMUNDI FRANCE Représentant : Me Loïc DEMAREST de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Thierry SILHOL, Président de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Ali

nous Brigitte Arnaud Petit, conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie Le Gall, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SARL AIGLENTIER 8 rue Desmarets

Décision déférée du 14 Décembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de MONTAUBAN - 03/137 FILHOUSE Société SYMBIOS représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ STE SAINT GOBAIN CÉRAMIQUES AVANCÉES DESMARQUEST