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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa441
9 septembre 2015
9 septembre 2015
[O] qui a pu apporter les mêmes conseils à la société PROXI DENTAL, créée par les anciens salariés de la société PROTILAB ; Que la société PROXI DENTAL conteste le détournement du laboratoire DYLABCO
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
670a115cf178dc2492b0fa30
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par jugement du 15 décembre 2021 le tribunal a : - ordonné la résolution du contrat entre les sociétés Welsch & Cie et Dental Elite aux torts de la société Dental Elite, - condamné celle-ci à payer
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868ce
21 février 2003
21 février 2003
demande d'Alain Venditi, les actions Aria Dental ayant fait l'objet de l'apport en nature susvisé, une promesse d'achat de ces actions par la société Aria Dental.
Source officielle2ème Chambre
6965697ccdc6046d4712036d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DENTALE à payer à Monsieur [D] [E] la somme de 2 000 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile ; -CONDAMNER la SAS ELLISPE DENTALE aux entiers dépens.
Source officielle9ème Chambre JEX
661ec0dda0f6350336350207
16 avril 2024
16 avril 2024
DENTAL DEVELOPMENT / S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
6811b6ec44bf0d1935aef9f6
29 avril 2025
29 avril 2025
DENTAL C/ S.C.I. CASTIGLIONE S.N.C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e9aaadcdc6046d47379380
22 avril 2026
22 avril 2026
Par déclaration du 16 janvier 2026, enregistrée le 2 février 2026, la société B2 Dental a interjeté appel de cette décision.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10190
16 mars 2022
16 mars 2022
Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Septodont, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société CMS Dental
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163964c5fe465b53b77f540
25 janvier 2011
25 janvier 2011
[S] [Z] mal fondé en ses demandes et l'en débouter, En tout état de cause, condamner solidairement la société PROXI DENTAL et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b7
3 avril 2024
3 avril 2024
Méga Dental de ses demandes à l'égard de la Société Promodentaire au titre du parasitisme, - débouter la Société Méga Dental de ses demandes à l'égard de la Société Promodentaire en réparation d'un
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63cb93119c02507c9078de19
20 janvier 2023
20 janvier 2023
; condamner la société Dental company au paiement de la somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; condamner la société Dental company aux entiers dépens de
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c64547cdc6046d47249eed
9 avril 2025
9 avril 2025
Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL SOCIETE D'EXPLOITATION COIFFURE LILIANE DESPALLES.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200449
22 mars 2012
22 mars 2012
X... et pour la société Proxi Dental PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société PROXI DENTAL et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0909DEC000828422
9 septembre 2025
9 septembre 2025
He had also received two fillings in other teeth and had undergone dental scaling as part of his dental care.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b228558704f52e6b24
7 avril 2023
7 avril 2023
à payer la somme de 122.892,98 euros à la société Dental Palaiseau ; condamné la société Simon à transmettre à la société Dental Palaiseau les documents permettant de mettre en 'uvre la garantie sur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100422
15 avril 2015
15 avril 2015
français Septodont a saisi le tribunal de commerce de Créteil sur le fondement de la clause attributive de juridiction du contrat de distribution exclusive conclu avec la société de droit danois CMS Dental
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00114
26 janvier 2010
26 janvier 2010
interjeter appel s'apprécie au jour de l'appel, dont la recevabilité ne peut dépendre de circonstances postérieures qui l'auraient rendu sans objet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, la société Destel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300221
2 mai 2024
2 mai 2024
corroborée par aucun autre élément de preuve ; que pour retenir l'existence d'un vice antérieur à la vente constitué par l'importance de l'humidité rendant le bien impropre à l'usage auquel il était destiné
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d718
3 novembre 2004
3 novembre 2004
Mans" ; "et que l'ordonnance n° 2001-198 du 1er mars 2001 a modifié l'article L. 512 du Code de la santé publique dont la nouvelle codification est L. 4211-1 ; désormais les produits et réactifs destinés
Source officiellesoc
6137215dcd580146773f3284
22 novembre 1990
22 novembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société Despalles, dont le siège social est ... (14ème), 2°) M.
Source officiellePage 2 sur 1157