moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 310, 316, 326 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin, Djamel

l'enquête de gendarmerie que Mohamed Y... ait été provoqué ; "alors que tout jugement ou arrêt correctionnel doit être motivé ; qu'ayant relevé qu'avant d'être rejointe et frappée par le prévenu, Djema

Djamel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 11 juin 1993, qui les a condamnés chacun à quatre ans d'emprisonnement, le premier pour vol et coups ou violences

Djamel, - A... Thierry, - B...

Djaffar, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2001, qui, pour outrages à des personnes dépositaires de l'autorité publique, l'a condamné à trois

quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ALLAM Djallali

Djamel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 7 février 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols aggravés et recel, a confirmé

Djamel, - Y...

Djamila, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 2005, qui les a condamnés, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, le premier

Djamal X... A... E...

Djamel, LA COMPAGNIE D'ASSURANCE "RHIN ET MOSELLE", contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la LOIRE, en date du 11 décembre 1989, qui, après condamnation de Djamel X..., pour coups ou violences

Djemel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 20 mai 1997, qui, pour délit de fuite et refus de priorité, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 francs

: - LE FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2002, qui, dans la procédure suivie contre Djamel

titre personnel, mais il n'avait pas constaté de prélèvement sur son compte ; qu'il n'avait jamais vu la chaîne HI-FI ni remboursé une seule échéance ; que Raphaël Y..., pour sa part, rappelait que Djamila

avoir commis les infractions à la législation sur les stupéfiants qui lui sont reprochés ; que le tribunal écartera cependant ces dénégations en retenant les déclarations précises et circonstanciées de Djamel

La SAS DJAMALDY CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES étant restée taisante, le litige a été porté devant la présente juridiction.

DJAMEL ; 2° CONDAMNER LA VILLE DE LISIEUX A LUI VERSER UNE INDEMNITE DE 82.416,46 F. ; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE, AN VIII ; VU LE CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS

Djamel F... demander au téléphone « On l'a, qu'est qu'on en fait [?] » ; que, l'étude du téléphone portable de M.

Roland, - BIHI Djamma, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux des chefs d'abus de biens

ces textes, à la demande de la victime, entre elle et l'auteur de l'infraction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en matière de référé, que Mme E... a été victime d'un braquage pour lequel Djamel