Djoudi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

Djoudi X..., demeurant ...

seuls des documents épars dont certains apparaissent être la copie des documents examinés par le vérificateur ou de ceux-ci saisis le 27 juillet 1993, ont été retrouvés ; qu'au surplus, Jean C... et Djoubi

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n° B 542 107 651 (Maître Florence BOYER, avocat au barreau de Marseille) (AARPI FOURGOUX DJAVADI ASSOCIES représentée par Maîtres Layla DJAVADI

B A saisit le tribunal d'une demande tendant à l'annulation de la décision du 4 janvier 2022 par laquelle les autorités consulaires françaises à Conakry (Guinée) ont refusé de délivrer à Mariama Djoulde

Djoudi X, demeurant ... ; M.

[B] [O] né le 28 Septembre 1984 à [Localité 2] Actuellement hospitalisé [Etablissement 1] comparant assisté de Maître Lucie DJOUADI, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIMES :

[I] [R] né le 12 Octobre 1983 à LYON [Adresse 1] [Localité 1] comparant assisté de Maître Lucie DJOUADI, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIMES : CENTRE HOSPITALIER DE [Etablissement

BHB 5 Chez l’administrateur de biens : SAS [Adresse 6] [Localité 4] Siège social : [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Mounir EL DJOUDI de l’AARPI ALMATIS, avocats au barreau de PARIS -

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 11 avril 2022, le 21 avril 2022, le 25 avril 2022, et le 2 février 2023, Mme Naima Tabi-Djoudar, représentée

2002 DEROULEMENT DES DEBATS: A l 'audience en chambre du conseil du 7 octobre 2002 Mme la Conseillère Z... a fait le rapport de l 'ffaire, Le Ministère Public a été entendu en ses conclusions Maître DJOUDI

Djoudi X..., demeurant ... (Nord), 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Tourcoing, dont le siège est ...

MARBRERIE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexis BAUDOUIN, avocat au barreau de POITIERS DÉFENDEURS : Monsieur [S] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Yasmina DJOUDI

2025J07473 - 2611400001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE JUGEMENT DU 24/04/2026 PARTIES Demandeur - LOCAL.FR [Adresse 1], représentée par Maître DJOUADI Lucie – (LYON) avocat plaidant Maître

BASTIA JUGEMENT DU 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J2380 Demandeur (s) : SADIR LOCAL.FR [Adresse 1] - [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Lucie DJOUADI

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme DJEMMADI B..., au ministre de la défense et au ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, chargé du budget

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2022, la société Heineken Entreprise, représentée par Me Djavadi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du Ministre de l'économie

Tassadit, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Youssef et Sonia, MAHDID Djouli, MAHDID Athman, parties civiles, contre

généralement connu sous le nom de Z... (...) naturalisé français par décret impérial du 28 novembre 1866 (...) " au profit de ses cinq enfants, dont " 1° Monsieur Mustapha Hamoud (...) ", par Ahmed X..., Djouda

Yaakoub DJOUADI, Président, [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.