CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Amour, Ange de Maria, demeurant précédemment ... à Menton (Alpes-Maritimes), et actuellement 34, passage Duhesme

R + 4 étages sur trois niveaux de sous-sol à destination de bureaux, avec surélévation, modification de l'aspect extérieur et travaux de démolitions, sur un terrain situé 5, rue des Cloÿs - 47 rue Duhesme

075 118 21 V0517 déposée pour le changement de destination de locaux commerciaux en hébergement hôtelier au rez-de-chaussée et au sous-sol sur rue, au sein d'un immeuble situé aux 10 et 10 bis rue Duhesme

* * * Par acte authentique du 29 juillet 2004, la SAS Participations premières a vendu à la SCI Onsite une parcelle de terrain, sise 3 bis rue Duhesme à Paris 17e arrondissement, " ayant

La société anonyme D DUCHESNE a relevé appel de ce jugement.

B et la Sarl La Duchesse A déclarent se désister de leur requête et renoncer à toute action ayant le même objet.

tôles aluminium stockées au siège social de la société Duchesne Joël, A titre subsidiaire : - condamner la Sarl Lucas Reha à payer à la Sarl Duchesne Joël la somme principale de 39 685 euros HT,

DUCHESNE c / Madame Nicole X... épouse Y...

DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

DUCHESNE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE TV DIRECT DISTRIBUTION C/ Philippe X...

DUCHESNE c/ Madame Janine X... épouse Y...

L’Association Syndicale Libre LA DUCHESSE, ci-après dénommée ASL LA DUCHESSE, a pour objet de regrouper les copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 2] (78) en vue d’effectuer des travaux de rénovation

(l'ASL de La Duchesse), association regroupant l'ensemble des propriétaires de l'immeuble situé 4 allée de la Duchesse à Bonnelles (78830), a confié à la société GLJ des travaux d'isolation, cloisons

DUCHESNE de son exception de nullité, - condamné la société D.

2] [Localité 5] Représentée par Me Elisabeth DUTERME de la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par

DUCHESNE exerçant sous l'enseigne « TV direct distribution ». Vu l'arrêt de la présente Cour en date du 19 octobre 2006.

DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : SCI CATOVEST 26 rue Duhesme 75018 PARIS Représentée par Me Jean-luc ALBERTINI de la SCP ALBERTINI/

DUCHESNE c / Mademoiselle Sabine X...

Par un mémoire, enregistré 9 avril 2025, l'Association Château Valentin Duchesne de Lamotte a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.