, propriétaire d'un appartement situé au quatrième étage d'un immeuble en copropriété, ayant été victime, courant 2001, d'infiltrations d'eau, a assigné en référé la société Synlab, propriétaire du duplex

construire, lorsque les travaux n'ont pas pour effet une modification de la destination de l'immeuble ; qu'en l'espèce l'immeuble était à usage d'habitation, de sorte que, pour l'aménagement du studio en duplex

et Mme Jean-Paul X... sont respectivement nu-propriétaire et usufruitiers d'un lot n° 20 constitué par un appartement en duplex sis au 7ème étage, prolongé par une terrasse formant toit du 6ème étage,

.° TFUE — Liberdade de estabelecimento — Fiscalidade direta — Tributação dos dividendos — Convenção bilateral destinada a evitar a dupla tributação — Dupla tributação jurídica.#Processo C-194/15.

dépositaire ; ainsi le croissant de lune en forme de C entourant la bouteille de vodka est-il le logo de la maison Castel, les deux bouteilles superposées entourées de deux halos évoquent-elles "Le Duplex

[K] a acheté un appartement duplex dont la livraison, prévue au cours du second trimestre de l'année 2005, est intervenue par remise des clés le 13 juin 2006 ; qu'après expertises relatives à l'inachèvement

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 1991), que, propriétaire d'un lot comprenant un appartement en duplex aux cinquième et sixième étages d'un immeuble en copropriété

Antoine X... et M. et Mme Jean-Paul X... sont respectivement nu-propriétaire et usufruitiers d'un lot n° 20 constitué par un appartement en duplex sis au 7e étage, prolongé par une terrasse formant toit

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 octobre 2001), que M. et Mme X..., propriétaires de lots dans un immeuble en copropriété, notamment du lot n° 8, correspondant à un appartement en duplex

. # Direito de estabelecimento - Beneficiários - Dupla nacionalidade. # Processo C-369/90.

[C] [L] refusait d'effectuer un duplex pour l'édition nationale du journal télévisé en raison du dépassement d'horaires que cela aurait entraîné. Le 3 juillet 2015, M.

[Y] [Z] né le 20 Juillet 2007 à [Localité 1]) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Avril 2026 à 15h15 par le magistrat

cédés à M. et Mme [C] qui ont procédé à une division de l'un d'eux en deux lots constitués de combles ; que M. et Mme [C] ont transformé leur appartement situé au cinquième étage de l'immeuble en un duplex

[N] [P] Représentant : Me Catherine JONATHAN-DUPLAA de la SCP JONATHAN-DUPLAA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Société CARRIER TRANSICOLD FRANCE,, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Catherine JONATHAN-DUPLAA

droits de mutation réduits en application des dispositions de l'article 1115 du code général des impôts ; qu'elle a dans le temps imparti revendu ces immeubles à deux SCI, la SCI Portimserviez et la SCI Duplaa

d'opérateur de prise de vue par la société France Télévisions ; qu'une mise à pied disciplinaire de quinze jours lui a été notifiée le 3 août 2015, pour avoir refusé le 29 juin précédent d'effectuer un duplex

qu'ayant acquis en 1985, au troisième étage d'un immeuble en copropriété, le lot n° 248, issu de la division opérée en 1966, par un acte modificatif du règlement de copropriété, d'un ancien lot n° 12 "en duplex