#Paul Edwin Hoyer protiv Europska komisija.#Predmet T-51/91.

Cody, Cody XX et Bade ; que la société Melrose prétend avoir acquis en novembre 1992 de la société Edwin International elle-même cessionnaire de la société Creeks, les droits de propriété sur les marques

Gilles A..., Mlle Edwige A..., Mlle Severine A...

PARFUMS et qui, sur la demande de Mme Edwige X... en "réintégration, indemnité pour licenciement sans cause réelle ni sérieuse, remise de documents", a : [* Déboute Mme Edwige X... de sa demande EXPOSE

Face à l'absence de changement malgré cette démarche, c'est dans ces conditions que la SAS EDWIGE a décidé d'agir en Justice.

Edwige, sans domicile connu ayant demeuré ...

Edwin Chang C... L... alias Tchen, demeurant PK 42, côté montagne, Papara (Tahiti), 20°/ Mme B...

Sur la requête de Edwige X...épouse Z..., et par ordonnance de non-conciliation rendue le 28 mars 2013, le Juge aux Affaires Familiales a : - autorisé les époux à résider séparément, - attribué à Edwige

Sur la recevabilité de la demande La SCI EDWIGE FEUILLERE justifie avoir notifié l’assignation au représentant de l’État dans le département plus de six semaines avant l’audience.

2012 contre deux arrêts du 28 septembre 2012 de la cour d'appel de Douai par lesquels celle-ci a, d'une part, dit que cette association de services à la personne ayant conclu un contrat de mandat avec Edwige

Sébastien Y..., Mme Edwige Z..., M. Arnaud A..., M. Maurice B..., M.

C/ Edwige Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN

CPM FRANCE C/ Marie Edwige X... épouse Y...

d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 9 mars 2007 par laquelle l'ambassadeur de France en Haïti a refusé de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à ses enfants Edwige

V No 2008 / Rôle No 07 / 16809 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Edwige Y... X... épouse C...- Z...

Jean C..., demeurant à Vincly, Fruges (62310), Mme Edwige C... A..., demeurant à Vincly, Fruges (62310) et M.

X..., Edwige, Flemin et Genies la décision du président du conseil général de la Guadeloupe du 26 juillet 1979 relative à la police de l'assemblée ; 2° au rejet de la demande présentée par MM.

avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans les mentions portées page 2 de l'arrêt susvisé en ce qui concerne la représentation de Mme Edwige