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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
668ecc822980a82f59d874a9
10 juillet 2024
10 juillet 2024
chiffrée à “50 %” dans la vie quotidienne et retient que la persistance de symptomes lombaires est un risque propre à la chirurgie discale lombaire dans 10 à 20 % des cas.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9434a
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST
60377992bb0f7555522f306d
19 mars 2015
19 mars 2015
Bilan paraclinique en faveur d'un canal lombaire rétréci en L5, S1'.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b4307ffc2c8318ee01d1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me David ROLLAND, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS), COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielle5e Chambre
6033431fc63a77b37b344e25
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Le certificat médical initial, en date du 2 juin 2006, mentionne que l'intéressée souffrait de douleurs à l'épaule gauche, jambe droite, et rachis lombaire et date l'accident au 1er juin 2006.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0928DEC004435598
28 septembre 1999
28 septembre 1999
En vertu de la loi n° 19/94, instituant les chambres régionales de la Cour des comptes, le 30 mai 1995 l’affaire fut transmise à la chambre régionale de la Lombardie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c986cb8dca058e3e78d5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle fait ainsi valoir qu'elle souffre': - d'une scoliose à convexité lombaire gauche'; - d'une atteinte d'un genou droit ayant justifié une méniscectomie'; - d'hypertension artérielle'; - d'une lombalgie
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e904
10 avril 2024
10 avril 2024
lombaire est fréquente.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94361
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6285e0af6a1876057df5d228
17 mai 2022
17 mai 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Vanessa IKHLEF COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d63ea7c8c1120f1f9a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9436a
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470a
29 août 2019
29 août 2019
Ils affirment par ailleurs que l'intégralité des sommes versées n'a pas été prise en considération et soutiennent qu'il a été fait usage d'une année lombarde pour calculer le taux d'intérêts.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62eb9a20ce9fcf1267ed
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Une certificat médical initial établi le 23 décembre 2014 a relevé sur la personne de l'interessé une «sciatique L5 et lombalgie basse».
Source officielle5e Chambre
60360ef1ce674c73802cb1ce
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Le certificat médical initial fait état de lombalgies. Il a été consolidé le 31 décembre 1998.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61609e53264c7ed035b03c71
30 avril 2014
30 avril 2014
Elle a subi une fracture d'une vertèbre lombaire et du poignet gauche. Le gérant de la SARL, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a6
11 avril 2012
11 avril 2012
né le 14 Septembre 1953 à BEYROUTH (LIBAN) ... 95500 GONESSE représenté par Me Jean-michel BRANCHE de la AARPI BRANCHE MASSET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R194, Me Elizabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd9429e
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205591
4 juillet 2022
4 juillet 2022
A cette date le patient se plaignait de lombalgies chroniques et parfois de lombosciatique d'apparence mécanique. Il consultait 1 à 2 fois par an.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bc
17 juillet 2012
17 juillet 2012
Le 17 mars 1999, ce médecin a établi un certificat médical de rechute pour " lombalgies + + + " avec prescription d'un arrêt de travail. L'état de M.
Source officiellePage 2 sur 13