CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience publique de vacation
69d5397bcdc6046d476bbd77
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Yvon Donval, juge, M.
Cour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18e
27 mars 2008
née le 15 Décembre 1959 à BOURGES (CHER) ... 18400 SAINT FLORENT SUR CHER représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Philippe MERCIER, avocat au barreau de BOURGES, membre de la
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3259910-3634631
29 septembre 2010
Ledi Bianku (Albanie), Nona Tsotsoria (Géorgie), Zdravka Kalaydjieva (Bulgarie), Işıl Karakaş (Turquie), Guido Raimondi (Italie), juges , Nebojša Vučinič (Monténégro), Mark Villiger (Liechtenstein), Elisabeta
Chambre 1-1
68e5f34de11beca089b88e60
7 octobre 2025
[D] [C] Représentant : Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la
5e Chambre
615e0e5bc25a97f0381f5567
17 avril 2014
N° 13/01030 AFFAIRE : [X] [Q] C/ SAS LABORATOIRES MERCK SHARP & DOHME - CHIBRET Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocats au barreau de LIMOGES et Me MERGY, avocat au barreau de LYON.
1ère CHAMBRE CIVILE
6033bc017096bd6f2bfc6578
10 avril 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 AVRIL 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 15/07725 [W]
Pôle 6 - Chambre 5
616323093dbed56e5e2c2ea2
23 juin 2011
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Juillet 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 08/09326 APPELANTE SNC OLIVER WYMAN, anciennement dénommée MERCER
2EME PROTECTION SOCIALE
64af98c4049d5c05db1730aa
10 juillet 2023
avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocat au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 06 Mars 2023 devant Mme Elisabeth
6253c924bd3db21cbdd875df
19 mai 2005
: Tribunal d'Instance d'ORLEANS en date du 10 Février 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Eric X..., demeurant 6 Impasse des Clos Neufs - 45190 BEAUGENCY Madame Françoise Y..., ... par Me Elisabeth
6253c934bd3db21cbdd87910
Chambre civile 1-5
667fa3830693c2be63c5bead
24 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Janvier 2024 Appelant : Monsieur [M] [O], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES
1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628edf
2 avril 2024
SECTION ARRET DU 02 AVRIL 2024 APPELANTE : d'un jugement rendu le 20 avril 2023 par le tribunal judiciaire de Reims Madame [J] [N] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Elizabeth
3e chambre
60339b48a5acb5500b05908d
11 mai 2017
19 Mars 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : Pôle Famille Section : 3 N° RG : 13/10080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisabeth
ECLI:CEDH:003-3210734-3620854
1 septembre 2010
Steiner (Autriche), Elisabet Fura (Suède), Danutė Jočienė (Lituanie), Dragoljub Popović (Serbie), Mark Villiger (Liechtenstein), András Sajó (Hongrie), Ledi Bianku (Albanie), Nona Tsotsoria (Géorgie),
6253c935bd3db21cbdd8793f
29 mars 2005
, la SA Mercier et le Cabinet Lamy), leurs demandes en ce qu'elles sont dirigées directement contre celles-ci sont irrecevables.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007708763
31 janvier 1986
Gérard C..., demeurant à Montiany les ... le Mercier Moselle , 7 M. et Mme Claude XD..., demeurant à le Ban Saint Martin ... , 8 M.
4e chambre civile
635a21bec549ea05a7cd2cfc
26 octobre 2022
par Me Olivier MENUT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [Y] [U] né le 05 Avril 1959 à [Localité 5] (33) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2512877_20251230
30 décembre 2025
Article 2 : En application de l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative, la Région Île-de-France procédera à la notification de la présente ordonnance à : Elisabeth de Portzamparc, architecte
68f1d5c00b565ec7590f7c51
16 octobre 2025
DOUY MERCIER, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Christophe WACQUET, avocat au barreau d'AMIENS Madame [K] [F] [N] [X] épouse [Y] née le 12 Août 1988 à [Localité 6] de nationalité Française
Page 2 sur 12