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393 résultats pour « Elise LUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Albert Poisson, demeurant à Oneix, 64120 Saint-Palais, 16°/ de Mme Marie, Elise Roquebert, née Villadary, demeurant Villa Loyola, 20, rue de Labouheyre, 64600 Anglet, 17°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c5

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Z... est issue Elisa née le 27 novembre 2007. Le couple s'est séparé en juin 2008.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219386

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Italy 18/12/2009 Lidya D’ALESSANDRO 1922   Lucia MARCOLLA 1955   Iole CATEMARIO 1949   Household Sara SIGILLI 1933 Silvia SIGILLI 1943 Sergio SIGILLI 1948   Household Geido VANNINI

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Henri Z

613725dfcd58014677421287

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

, le quatorze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

civ3

61372297cd580146773fedb8

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Pierre, Elie, André Y..., demeurant ..., 2°/ Mme X..., A...

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ARNAUD COURT-PAYEN ET VALÉRIE LUCAS, NOTAIRES ASSOCIÉS - S.A.S. THESAURUS - S.C.P. GILLES COLLET ET [C] [VR] - S.A.R.L. C&B PATRIMOINE - S.A.S. IFB FRANCE - S.A.S. ELYSEES FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773fef30

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

D'Elia, demeurant ..., 4 / Mme Lucette, Gabrielle Y..., demeurant 6, place Saint-Gervais, Pierres, 28130 Maintenon, 5 / Mme Christiane Z..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA00459_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

B C a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge de l'amende fiscale prononcée à l'encontre de la société à responsabilité limitée (SARL) Elise au titre de l'année 2009, sur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6032d03dba15774546714f0f

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Par jugement en date du 27 janvier 2016, le tribunal de commerce de Paris a : - Dit la société Luna Park recevable en sa demande ; - Débouté la société Luna Park de sa demande au titre de l'astreinte

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300584

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

retenu à bon droit que les travaux de ravalement prescrits par l'administration étaient à la charge du bailleur à défaut de stipulation contraire et relevé que les baux conclus avec la société Hôtel Luna

Source officielle
CA

ETRANGERS

686f49ff1cd28a275e6bd855

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

la prolongation du maintien au centre de rétention de : [W] [U] né le 24 Janvier 1987 en TUNISIE de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 05 juillet 2025 à 15 h 49 par courriel, par Me Elise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f050c7dd80c1cf3c4a3

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Ibrahim de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f070c7dd80c1cf3c4a4

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Michel de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f090c7dd80c1cf3c4a5

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Abou de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f0b0c7dd80c1cf3c4a6

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Djibril de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f0d0c7dd80c1cf3c4a7

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Abdoulaye de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f0f0c7dd80c1cf3c4a8

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Fodé de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f110c7dd80c1cf3c4a9

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Christophe de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f120c7dd80c1cf3c4aa

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

B... de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f140c7dd80c1cf3c4ab

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Abderrahmane de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.

Source officielle

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