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163 résultats pour « Elsa GILLET »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90770

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Elisa Y...

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34ced8a3b5a0daba7f0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96. A L’ENCONTRE DE : S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264502fc178212f7f38c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie executoire délivrée le: à Me Jean-pierre COIC, Me Estelle GARNIER, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe HENRION, Me Gilles

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697af6c7cdc6046d470f1830

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE PROCEDURES COLLECTIVES

69c0b852cdc6046d479b453a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ATTENDU que l'affaire a été appelée à l'Audience du DIX NEUF MARS 2025, QUE l'affaire a été renvoyée au 9 JUILLET 2025, où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Messieurs Pascal BERTRAND & Bernard

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69da1277cdc6046d47dcd259

Commerce

25 mars 2026

25 mars 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 25/03/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Philippe VERMES, Juges, Maître Elisa

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69847cbacdc6046d4702aa81

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] [F] CONTRE Mme [C] [P] [T] [Y] épouse [F] Grosses : 2 Me Elsa POUDEROUX la SCP PORTEJOIE Notifications : 2 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d21e

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

Elias, le 03 octobre 2008 par lettre recommandée (AR signé le 7 octobre 2008), Vu les appels interjetés de cette décision par M. X... Ange, X... Souad, X... Elias, X... Abdou, X...

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a88ef

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

MACIF (Me Gilles SALFATI) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640aaf5112d8edd05679d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/09040 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2M6N AFFAIRE : Mme [X] [P] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance MACIF (Me Gilles

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158665db5098996d5acfe2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07552 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2HVS AFFAIRE : Mme [L] [R] (Me William TAIEB) C/ ALLIANZ IARD (Me Etienne ABEILLE ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE (Me Gilles

Source officielle
TJ

JAF2

695c0e5775782d5f06e3c161

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

QUOTB, Greffier lors du délibéré En présence de Monsieur [P], Greffier stagiaire, ENTRE Monsieur [G] [V], né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10] demeurant : [Adresse 4] Représenté par Me Elisa

Source officielle
CA

2ème chambre

68fb977f11af6ba0065f395a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] Représenté par Me Elisa OPPLIGER-KHAN de la

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007749689

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

ELIAS, demeurant ...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30b471dfcd8318200ffa

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

PEYCELON de la SELARL CABINET D'AVOCATS GILLES PEYCE LON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdc63a501e3c58762207d65

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

agissant par Maître Marie-Sophie C... en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ELISA demeurant [...]

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88ce

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[S] [M] (Me Audrey SELLES-GILOT) C/ Compagnie d’assurance GAMEST ASSURANCES MUTUELLE DE L EST (Me Annie MUNIGLIA-REDDON) - LES ASSURANCES MUTUELLES DE L’EST (Me Annie MUNIGLIA-REDDON) - CPAM DES BOUCHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94030

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

C'est donc à bon droit que le Tribunal a dit prescrite l'action des consorts Y... contre les sociétés Les Jardins d'Elisa et SERFER.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007770456

Admin. suprême

5 avril 1990

5 avril 1990

Elma, - les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à l'issue des opérations du deuxième tour des élections municipales de Sainte-Rose le 19 mars 1989, le bureau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd89496

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

BERNARD KRIEF CONSULTANTS 17 rue de Miromesnil 75008 PARIS Représentée par Maître COUTURIER, avoué à la Cour Assistée de Maître Gilles-Antoine SILLARD, avocat au barreau de VERSAILLES DEMANDERESSE

Source officielle

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