Jean-Emmanuel X..., domicilié Foyer des jeunes travailleurs, résidence Les Peupliers, 05100 Briançon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

. leconseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES

Adèle DURUPT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : A l’audience publique du 10 mars 2026 JUGE UNIQUE : Baptiste BONNEMORT, Juge GREFFIER : Emmanuel

Emmanuel X..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Logistique du commerce extérieur, 4 / la société Mediterranean Shipping

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de sa fille mineure Emmanuelle

Emmanuel X..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Savoie, dont le siège est 73015 Chambéry Cédex, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

, assistée de Me WEISS-GOUT, avocat ET : Madame Magali Anne Sophie X... née Z...agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'épouse et tutrice de Monsieur Cyrille Christian Philippe X...

Emmanuel Sadoux, secrétaire général de la sous-préfecture de l'arrondissement de Pointe-à-Pitre.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-D'OISE, en date du 25 février 2000, qui, pour viol et tentative de meurtre en concomitance, en état de récidive, l'a condamné à trente ans de réclusion

Cour assisté de Maître GUIBERT avocat, INTIMÉE Madame [M] [Z] [P] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Emmanuel

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES

Par déclaration au greffe du 28 juin 2023, la société Les Rouges Gorges a formé appel de ce jugement.

4ème Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Nathalie X..., prise en sa qualité de veuve agissant tant personnellement qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses deux enfants mineurs Emmanuel

société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES

qualité d'administrateur des biens et des intérêts de son enfant mineur, Benoît, Pierre, Bernard A..., né le 3 juillet 1978 à Senlis (Oise), demeurant de droit avec sa mère susnommée, 2 / Mlle Emmanuelle

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS MINUTE N° CHAMBRE DES REFERES AFFAIRE N° RG 23/00393 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GOUZ NAC : 70C ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ AUDIENCE

JKB HOLDING prise en la personne de son représentant légal 5, rue Olympe de Gouges 38320 EYBENS représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE

Emmanuel X..., agissant en sa qualité de syndic au redressement judiciaire de la société Clinique de la Résidence du Parc, domicilié ..., a déclaré, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le

en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Emmanuelle Y..., 2°/ du service régional de l'Inspection du Travail et de la