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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
603625ec93b55c891f0667f7
10 décembre 2015
assistée de la SELARL CABINET CLAPOT-LETTAT, avocat au barreau de Lyon INTIMES : [Q] [D] [Adresse 6] [Localité 3] et encore [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Emmanuel
6711fac67603bf88a18847e7
17 octobre 2024
LE CATALPA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 INTIMEE : S.A.M.C.V.
1ère Chambre civile
6a0cc26fcdc6046d473b5ed4
19 mai 2026
INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE (MACIF) prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel
Référés civils
65bd3f2746d547e419ff1a99
9 janvier 2024
siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Sébastien THEVENET de la SELARL JURISQUES, avocats au barreau de LYON MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel
2ème Chambre
63ca42b59066fd7c90fc2572
17 janvier 2023
PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE, substitué par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M.
5fd9cdc2369f7b0737e1995d
21 novembre 2019
ARRET DU 21 Novembre 2019 APPELANTE : MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES venant aux droits de la SA MATMUT ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel
1ère chambre civile B
68e5f33ce11beca089b88d10
7 octobre 2025
Localité 14] (69) [Adresse 15] [Localité 8] tous représentés par Me Alban MICHAUD, avocat au barreau de LYON, toque : 1762 La société MACIF [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me Emmanuel
J.E.X
669ff255d9953d09165ae5c4
16 juillet 2024
[O] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Mme [V] [P] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS M.
67f567ebbbf04ef7857baa10
1 avril 2025
Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [U] née le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 16], demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] représentée par Maître Emmanuel
Quatrième Chambre
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2 avril 2024
Chambre N° RG 22/09809 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XHN5 Jugement du 02 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Claire BELUZE de la SELARL JAC AVOCATS - 93 Me Emmanuel
67f80ae1cf40727a0043af1c
Localité 8] Quatrième Chambre N° RG 24/01026 - N° Portalis DB2H-W-B7H-Y3IU Jugement du 01 Avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Sabine DE JOUSSINEAU - 54 Me Emmanuel
67189496d8ceca1cd7019046
22 octobre 2024
barreau de GRENOBLE, INTIMÉES : Compagnie d'assurance MACIF [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexia JACQUOT, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant et plaidant par Me Emmanuel
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd84
9 mai 2011
né le 02 Juin 1969 à LYON (69007) ... 38090 VAULX MILIEU représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
64a50c93b8594705dbfcca8b
4 juillet 2023
[C] [B] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 15] (42) [Adresse 4] [Localité 12] Représenté par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 Mme [T] [Y] épouse [B] née
5fd916bdb3acb9b20ccfdf46
16 juin 2020
[Y] [B] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 INTIMÉS : M.
6348ff9763d497adffda4097
13 octobre 2022
MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES - MATMUT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 ****** Date de clôture de
5fca66dde2bff8500a7fa6e6
29 octobre 2020
ARRET DU 29 Octobre 2020 APPELANTE : MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT) venant aux droits de MATMUT ASSURANCES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel
6ème chambre civile
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2 octobre 2025
JUGEMENT : MF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SCP GB2LM AVOCATS la SCP M’BAREK AVOCAT pour Me Emmanuel
663134a719f939ca6242d089
DB2H-W-B7E-UZZX Jugement du 02 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand POYET de la SELARL CHOULET PERRON AVOCATS, vestiaire : 477 Me Emmanuel
65bd3f2846d547e419ff1ab8
GLOBAL SE, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Nancy DUBOIS de la SELAS BOIZEL DUBOIS FENNI ASSOCIES (BAUM & CIE), avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant et Maître Emmanuel
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