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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ Les parties ont été avisées que le prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f7
18 octobre 2016
18 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS.
Source officielle2ème chambre section B
63be63c913ef607c90ab6694
9 janvier 2023
9 janvier 2023
à l'usage du public depuis des temps immémoriaux et est classé en tant que chemin de randonnée depuis 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee6
17 février 2016
17 février 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93183
20 avril 2016
20 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2429435_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A..., représentée par la SELARL Serra-Odin-Emmanuelli, agissant par Me Emmanuelli, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 3 septembre 2024 par laquelle l’inspecteur du travail a autorisé
Source officielleRéférés du PP
62c91a9af3eafe9fcf075f15
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[R] à procéder au retrait de deux portails faisant obstacle au passage sur le chemin de randonnée, dit de « Sausses à Coste Durante », portion du GR de la Haute Cévennes d'Ardèche, jouxtant les parcelles
Source officielle1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a2e
22 mars 2018
22 mars 2018
3] [Localité 5] représentée par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Adresse 4] [Localité 6] non constituée ****** Date
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361b
26 octobre 2016
26 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile Z....
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008164989
28 juillet 2004
28 juillet 2004
accusation et d'emprisonnement délivré le 27 février 2001 par le juge au tribunal central d'instruction n° 1 de l'Audience Nationale de Madrid pour des faits de détention illégale en vue d'exiger une rançon
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939dd
15 février 2017
15 février 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f551
2 mai 2012
2 mai 2012
No 10/ 04876 AFFAIRE : Association CLUB RELAIS C/ Emmanuel X...
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4eda7
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Pierre-Emmanuel, A... Maurice, B... Ginette, C... Kemal, D... Martine, épouse C..., agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur fils mineur Maxime, C... Boualem, C... Abdenaur, E...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93543
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ec
30 mars 2016
30 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391d
25 janvier 2017
25 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e484
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93424
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93916
25 janvier 2017
25 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Emmanuel Jérôme Stéphane Y...
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