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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième chambre
6a17ffd9cdc6046d47357517
21 mai 2026
21 mai 2026
Mme Jeanne AUBRY, Greffière d'audience, ENTRE : EPILOGUE PRISE EN LA PERSONNE DE ME [F] ES QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE ETABLISSEMENTS BERTHIER PROVENCE [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000034833596
31 mai 2017
31 mai 2017
A...a donné naissance le 27 août 1989 au centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat à son quatrième enfant prénommée Emmanuelle, née par césarienne décidée en urgence en raison d'une procidence du cordon
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92230
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 06 Mars 1991 à AVIGNON (84000) ... 30650 ROCHEFORT DU GARD Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Serge BILLET, Plaidant
Source officielleJAF section 2 cab 4
65b16402b9f94e984650d678
23 janvier 2024
23 janvier 2024
4 N° RG 22/39708 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYJGE N° MINUTE : 19 JUGEMENT rendu le 23 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [K] [X] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206537_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Lemaire, - les conclusions de M. Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Lequien, avocat de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8bd5fcdc6046d475e79ce
19 janvier 2026
19 janvier 2026
et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025018896 - ENTRE - la Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région NORD-OUEST -, [Adresse 2], [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel
Source officielleProcédures collectives
66aa9115b6beb667f22f8e72
22 juillet 2024
22 juillet 2024
mentions diverses Par jugement de la Chambre des Procédures collectives en date du vingt deux Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Mme Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2301425_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A B, représenté par Me Emmanuelle Larmanjat, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 22 mars 2023 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente
Source officielleJAF1
6a18a622cdc6046d474956f8
22 mai 2026
22 mai 2026
DBXJ-W-B7K-JBIL NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDEURS : Monsieur [Y] [W], [G] [Q] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (21) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69abee8ecdc6046d47d11360
23 janvier 2025
23 janvier 2025
(s) : EMBOUTEILLAGE SERVICES [Adresse 1] N° SIREN : 443 301 338 Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur (s) : ALBINGIA [Adresse 2] [Localité 1] N° SIREN : 429 369 309 Représentant(s) : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa79
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Emmanuel X... un bon de commande d'un véhicule Renault Megane coupé pour un prix de 25.987 €, avec reprise de son véhicule Ford pour 9.000 €.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024364429
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Emmanuel A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f239c
7 mars 1990
7 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, Guy Z..., 2°/ Madame Marie, Emmanuelle B
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f230b
5 avril 1990
5 avril 1990
B..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Emmanuel, 2°) de Monsieur Christophe Y..., 3°) de Mademoiselle Nathalie Y..., demeurant ensemble "
Source officielleChambre 1-1
64f8163e0a9accd9695a4215
5 septembre 2023
5 septembre 2023
N° Portalis DBVB-V-B7D-BFE5O [T] [Z] épouse [X] [C]-[V] [X] SCI AMPHITRITE C/ [U], [K], [C] [S] [M], [I] [E] veuve [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleChambre 1/Section 5
686d5cdba2273490db10673d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DU 04 JUILLET 2025 MINUTE N° 25/00863 ---------------- Nous,Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assisté de Monsieur Tuatahi LEMAIRE
Source officielleJAF1
686ed17f72b5e5e648cbd752
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DBXJ-W-B7J-IVIH NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDEURS : Monsieur [H] [V] [G] [X] né le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 6] (21) de nationalité française, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c8
9 mai 2012
9 mai 2012
la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officiellesoc
61372206cd580146773f99c3
3 mars 1994
3 mars 1994
Emmanuel X..., tous domiciliés Le Moulin du Bourg, La Sauvetat-sur-Lède, Monflanquin (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale
Source officielleChambre 1/Section 5
668590fa1d2b47a9d8cb4084
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RÉFÉRÉ DU 03 JUILLET 2024 MINUTE N° 24/01908 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assistée de Monsieur Tuatahi LEMAIRE
Source officiellePage 2 sur 7