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232 résultats pour « Eric BOURLION Me »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372357cd5801467740883a

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Bourgeon, et dont le siège social était à Monaco, que le devis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca38

Appel

7 février 2008

7 février 2008

C / Eric Y... Patricia Z... épouse Y...

Source officielle
CC

soc

613722b9cd58014677400a6e

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Eric X..., exerçant à l'enseigne "Equip Club" Flocage Loisirs, domicilié ...

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6705a0521296b51ba2bde0ce

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

au Cabinet de Maître Arthur DA COSTA, avocat, en ses bureaux situés [Adresse 5] représentée par Maître Arthur DA COSTA de la SELARL MALTE AVOCATS, avocat postulant du barreau d’ORLEANS et par Maître Eric

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

686ec06272b5e5e648cb711f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Maître Kelly PERBET, avocate au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, d'une part, DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4d29c3df04f589a522

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

NOVALLIANCE RH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68e88ba13ea43407b9fbc697

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Portalis 352J-W-B7J-C[Immatriculation 1] DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice, le cabinet AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d605

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Monsieur Eric X... s'en défend en contestant avoir eu l'intention de démissionner.

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c50916

Cassation

9 mai 1984

9 mai 1984

L'OCCASION D'UNE CURE THERMALE PAR LE BENEFICIAIRE ET, EVENTUELLEMENT, PAR LA PERSONNE ACCOMPAGNANT LE MALADE, NE PEUVENT ETRE REMBOURSES QU'AU TITRE DES PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES ; ATTENDU QUE LE JEUNE ERIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d44c

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Eric X.... * * * * Par conclusions du 30 septembre 2010, reprises à l'audience, M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c67ca9bf2637903087b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Salimata DIENG SELARL BOURILLON AVOCAT CONSEIL ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 262/22 RG 22/00179 n° Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d189

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

RUGBY SASP prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 28 Rue de la Liberté B.P. 141 38300 BOURGOIN-JALLIEU Représenté par Me Eric CESAR (avocat

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307489_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

La commune de Bourgoin-Jallieu a présenté deux mémoires, enregistrés le 8 décembre 2023 et le 13 mars 2024, par lesquels elle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f93

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

Eric X... a été grièvement blessé des suites de cet accident.

Source officielle
CA

1ere Chambre

634f9590b5afe5adfff28a5f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 18 OCTOBRE 2022 Appel d'un jugement (N° RG 12/00344) rendu par le tribunal judiciaire de BOURGOIN

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efd45

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme COMPAGNIE FERMIERE DES EAUX ET BOUES DE SAINT-AMAND, dont le siège est à Saint-Amand-Les-Eaux (Nord), rue de la Fontaine Bouillon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02168

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

, " réunie au siège social " prend les résolutions de cession de parts de Messieurs Eric C... et Pascal X... à la Société FOCH FINANCIERE TECHNOLOGIES, représentée par son gérant Monsieur Christophe A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89609

Appel

28 février 2007

28 février 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 28 FEVRIER 2007 Appel d'une décision (No RG 05 / 00002) rendue par le Conseil de Prud'hommes de BOURGOIN-JALLIEU

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad31bcdc6046d47bff234

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B ARRÊT DU MARDI 05 MAI 2026 Appel d'un Jugement (N° R.G. 23/00796) rendu par le Tribunal judiciaire de BOURGOIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4c29c3df04f589a520

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

MONTPELLIER N° RG 22/05364 DEMANDEURES A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [R] [M] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC

Source officielle

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