Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
66878d1b05d6f7f678d494fa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Eric BOURLION de la SCP CABINET BOURLION, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 50 S.C.I.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642d1449cb8fa004f57da0d2
4 avril 2023
4 avril 2023
cour : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AMIENS DU TREIZE JUIN DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [T] [P] [Adresse 1] [Localité 4] concluant par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd02
27 avril 2011
27 avril 2011
cour : Jugement rendu (e) le 25 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/ 00809 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric
Source officielleService des Criées
67f9717a0ea89248182aa86b
8 avril 2025
8 avril 2025
représentés par Me Gaëlle LE DEUN, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Madame [PB] [U] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 45] (Ile Maurice) [Adresse 35] [Localité 38] représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45a
28 mars 2012
28 mars 2012
Jugement rendu (e) le 13 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00714 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb7357631
16 janvier 2025
16 janvier 2025
par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant Me Eric BOURLION, substitué à l'audience par Me Marie-Hélène GAMBIER, avocats au barreau du VAL D'OISE
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e771dfcd83182017c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant : Me Paul COUTURE de l'AARPI ABC ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 - N° du dossier 2212292 Intimé : Monsieur [D] [L], représentant : Me Eric
Source officielleSurendettement
67feb77a7a459da3dcdee7b8
7 avril 2025
7 avril 2025
représentée par Me Françoise CALANDRE-EHANNO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 101 DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [D] [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 12] comparant en personne assisté de Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e41
7 novembre 2017
7 novembre 2017
siège 139 bis avenue du Maréchal Foch 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE Représentée par Me Anne-laure DUMEAU, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628- No du dossier 41870 et par Me Eric
Source officielle1re chambre 1re section
643f890bad85da04f53a3d5e
18 avril 2023
18 avril 2023
suivant dans l'affaire entre : Maître [Z] [B] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Claire POUROY substituant Me Eric
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa312c009f81000890dd2e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [O] [D] né le 15 Février 1967 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Eric
Source officielleJEX
6622bb3ec91e3bdd7a88fad0
19 avril 2024
19 avril 2024
de VERSAILLES sous le n° 434 677 530, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Eric
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d0b
21 octobre 2024
21 octobre 2024
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : F20/00550 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ruth CARDOSO EZVAN Me Eric
Source officielle13e chambre
5fdb6c4a2392be4aa9295b50
12 mars 2019
12 mars 2019
[Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Maître Mélina PEDROLETTI avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 24081 et par Maître Eric BOURLION avocat plaidant au barreau
Source officielle15e chambre
633fc3a6e633183e2ee17d35
6 octobre 2022
6 octobre 2022
07 Janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Cergy-Pontoise N° Section : Commerce N° RG : F 18/00383 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c94
14 octobre 2014
14 octobre 2014
SARCELLES LOCATION de nationalité Française ... 95300 PONTOISE Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628- No du dossier 4049 Représentant : Me Eric
Source officielle13e chambre
652f79a2b053208318995c94
17 octobre 2023
17 octobre 2023
la Société LA CREPERIE DU PORT [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25568 Représentant : Me Eric
Source officielleChambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337ca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [A] [K] [S] né le [Date naissance 2] 1995 [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Représentant : Me Eric
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02120
10 octobre 2012
10 octobre 2012
X... a été engagé le 1er décembre 1998 par la société Optique de Bourbon en qualité d'opticien ; qu'ayant refusé la proposition de modification de ses fonctions d'opticien itinérant au profit d'un poste
Source officielle2ème Chambre
6707701381e733ee26982de9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[I] [U] né le 27 septembre 1948 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représenté et plaidant par Me Erick ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 1 sur 12