cette catégorie par arrêté du ministre de la défense et dont le calibre est au moins égal à 44 mm ; d) Pistolets à impulsions électriques ; e) Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes ; 2° a et b de la catégorie D : a) Matraques de type "bâton

LEGIARTI000034485907

—

Les informations écrites recourent autant que possible aux lettres bâton. Ces informations sont concises, faciles à lire et à comprendre. Lorsqu'ils existent, le recours aux pictogrammes normalisés s'impose.

Article Annexe 3

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Article 3

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Appropriation du travail en civil Connaître les spécificités du travail en civil Apports théoriques sur la surveillance et description des spécificités des équipements civils liés à l'armement : - la tenue civile ; - le matériel ; (menottes et bâton

Article 2

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œuvre les techniques d'intervention dans le respect du cadre légal et déontologique Connaître les risques liés aux différents modes de transports 2 séances au minimum par an comprenant la manipulation des bâtons

Article 134-4

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adjoints peuvent être autorisés à porter une arme de poing ou à porter et transporter les armes de force intermédiaire suivantes : -grenades à effet lacrymogène ; -armes à impulsion électrique ; -générateurs d'aérosols lacrymogènes ou incapacitants ; -bâtons

Article R545-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67

Code de la sécurité intérieure

Pour les armes mentionnées au a du 2° de l'article R. 511-12, ces formations peuvent être assurées par des agents de police municipale ou des gardes champêtres, moniteurs aux bâtons et techniques professionnelles d'intervention, qui sont formés à cette

Article 144-4

—

réservistes peuvent être autorisés à porter une arme de poing ou à porter et transporter les armes de force intermédiaire suivantes : -grenades à effet lacrymogène ; -armes à impulsion électrique ; -générateurs d'aérosols lacrymogènes ou incapacitants ; -bâtons

Article R315-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

organisme ou service de l'Union européenne concerné, à détenir, porter et transporter une arme de poing et, dans les limites fixées au 1° de l'article R. 312-47, les munitions correspondantes, ainsi que deux armes parmi les suivantes : matraque ou bâton

Article (suite)

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Dans le texte, le mot "bâton" peut aussi désigner des gants ou des raquettes fluorescents (utilisés de jour seulement).

Article R546-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67

Code de la sécurité intérieure

formations peuvent être assurées par des agents de police municipale ou des gardes champêtres, moniteurs en maniement des armes, pour les armes mentionnées aux c du 1° et 3° de l'article R. 511-12 et par des agents de police municipale, moniteurs aux bâtons

Article 214-4.01

—

Ce registre a pour objet de faire état du poids des bâtons de dragues. Il doit être tenu à jour et mis à la disposition des services de l'administration en tant que de besoin.

Article R5442-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 87

Code des transports

; 2° Les armes à feu de poing dont le projectile a un diamètre inférieur ou égal à 9 mm classées au 1° de la catégorie B, et les munitions correspondantes ; 3° Les armes relevant des a et b de la catégorie D suivantes : a) Les matraques de type bâton

Article 1-1

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Graphiques : diagrammes circulaires ou semi-circulaires, diagramme en bâtons, histogrammes. 6. 4. Mesures de tendance centrales : moyenne, médiane. 6. 5. Mesures de dispersion : étendue, variance, écart-type. 7. Probabilités 7. 1.

Article Annexe 190-A.6

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Les caractères Helvetica gras, sansérifs ou bâtons offrent une bonne lisibilité, à la fois tactile et visuelle.

Article Annexe

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BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la savate " option " canne de combat et bâton ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate.

Article ANNEXE 2

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de salles de projection cinématographiques 86 Edition et diffusion de programmes radios à audience locale, éditions de chaînes de télévision à audience locale 87 Correspondants locaux de presse 88 Fabrication de skis, fixations et bâtons

LEGIARTI000041463933

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A cet effet, le concessionnaire devra notamment rétablir la route de Bâton et la route d'accès aux Ponants.

Article Annexe

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Statistique Contenus Capacités attendues Commentaires Étude de séries de données statistiques à une variable Histogrammes, diagrammes en boîte, en secteurs ou en bâtons. Interpréter un diagramme donné.

Article Annexe I

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c) le tracé d'un tube à cathode froide - Vues des bâtiments avec ouvertures et emplacement d'enseignes - Élévations de façades - Descriptifs - Modèles de lettrage bâton - Modèles de lettrage cursif - Modèles de lettrage à patins - Les informations

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