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10 631 résultats pour « Fabien MARIE INTIMÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10c

Appel

17 février 2009

17 février 2009

Les parties restant en litige ont conclu en dernier lieu par mémoires du 4 décembre 2008 (pour les appelants André X... et Fabien Y...), et du 14 janvier 2009 (pour la SA MUTUELLES DE L'IDNRE, intimée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea41

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

APPELANTE : Mme Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a45

Appel

8 décembre 2006

8 décembre 2006

Fabien, ... PARTIE CIVILE, intimée, citée, absente, représentée par Maître ROUSSEAU loco Maître MAZE, Avocat au Barreau de BORDEAUX.

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a5eb4cdc6046d478ab527

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[R] [M] (chargé d'audience) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉ : [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] dispensé de comparution en vertu d'un courrier adressé au greffe le 19 mars 2025 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91733

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

OLIVIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b25f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Céline X... et Fabien F... , propriétaires indivis chacun pour moitié d'une maison sise à PLAMBOIS DU MIROIR, ont donné mandat exclusif de vente le 17 mai 2006 à la SARL CENTURY 21 qui a présenté ce bien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93574

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

C/ André Y..., Fabienne Z..., Gilles A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Noël X... demeurant ...

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CA

Chambre 1-1

69fad894cdc6046d47c0eb48

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

l'audience du 17 Mars 2026, ayant indiqué à cette occasion aux parties que l'incident était mis en délibéré, avons rendu le 05 Mai 2026, l'ordonnance suivante : Faits et procédure Par jugement

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CA

8ème chambre

67ee178651255e24994fc4ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ALLIADE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf96

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Fabien né le 11 Mai 1980 à BORDEAUX Fils de X... Mériem De nationalité française Célibataire Demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e411

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Fabien X...le 26 mai 2010.

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CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92413

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

C/ Fabienne Y...épouse X... S. B/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89312

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Intimé, non appelant, cité, présent, assisté de maître RUFFIE, avocat au barreau de LIBOURNE. B...Fabien, demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25b

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

comparant INTIMEE : UDAF DE LA LOIRE 2 rue Buisson 42000 SAINT-ETIENNE non comparante L'audience de plaidoiries a eu lieu le 18 Mai 2011 L'affaire a été mise en délibéré au

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CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45b

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

2007 par Madame Fabienne Y... ; Vu les conclusions qui ont été déposées devant la Cour, le 30 mai 2007 par Madame Fabienne Y..., appelante et le 9 août 2007 par la Caisse Régionale de Crédit Agricole

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CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea90

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

: la SCP TARDIEU Michel (avoués à la Cour) Rep/ assistant : la SELARL MARCONNET-JODEAU-AVOCATS (avocats au barreau de VERSAILLES) INTIMÉES : Madame Fabienne X... veuve Y...

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CA

4e chambre civile

6528df73aaebb88318fda5ba

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le 8 mars 2021, il a relevé appel du jugement rendu le 9 novembre 2020. PRÉTENTIONS Par uniques conclusions remises par la voie électronique le 4 mai 2021, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e66

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

INTIME.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A

6358cd72c40aa805a7864b2d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En dépit de ses relances, la société Fabien Matériaux n'a reçu le paiement que de la commande des panneaux "Trilatte".

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CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb3

Appel

12 février 2016

12 février 2016

G : 15/ 02122 Mme Fabienne Odile X... C/ M. Laurent Y...

Source officielle

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