Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article 229-II-2.09

—

Dans le local de propulsion, il est installé au moins : .1 une bouche d'incendie reliée en permanence à une manche avec lance ; .2 un récipient contenant un matériau pulvérulent tel que du sable ou de la sciure de bois imprégnée de soude et une pelle.

Article EL 7

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et pourvue d'un dispositif antisiphon doublé d'un second dispositif à commande manuelle ; - un dispositif de coupure rapide de l'alimentation en combustible doit être placé à l'extérieur du local ; - un dépôt d'au moins 100 litres de sable et une pelle

Article Annexe

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rue du Canal, 11-15, allée de la Sirène, Créteil (94) Section BL n° 302 1 060 000 130 Terrain CHARENTON, immeuble Logis-Transports en bail à construction 105, rue de Paris, Charenton-le-Pont (94) Section F n° 63 620 000 131 Equipement sportif PELÉE

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. 15. Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.

Article Annexe IV

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Epreuve E3 Objectif de l'épreuve   : -voiries ; (*) CACES R482 Cat A : pelle hydraulique, chargeuse, compacteur, moto-basculeur (tombereau).

Article Annexe Ib

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Véhicules équipés : - camion mixte, vidangeur, camion hydrocureur, véhicule de première intervention, - pelle mécanique, bennes...

Article Annexe III

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d'alerter les services d'incendie et de secours ; - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque, sans être inférieure à 100 litres, et de pelles

Article Annexe I

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produits abritant des produits combustibles ou inflammables sont dotés : - d'un système d'alarme incendie ; - de robinets d'incendie armés ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque, sans être inférieure à 100 litres et des pelles

Article Annexe 7

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à pied FIE Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Couteau et assimilé (dont faux, faucillon à panier, ciseaux, serpette, triangle, détroqueur), Pêche à pied FID Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Pelle

Article cahier des charges

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Moulage. 100 % manuel à la louche ou à la pelle. Documentaire et/ou visuel. Salage. A compter du moulage et au plus tard 24 heures après démoulage 100 % au sel sec. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 10 jours minimum après démoulage.

Article ANNEXE

—

Le (la) professionnel (le) réalise la maintenance, la réparation et le dépannage des engins de chantier en atelier ou sur un chantier, il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels : pelles hydrauliques, bouteurs, niveleuses, décapeuses

Article Annexe I

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l'installation présentant des risques de dégagement de gaz ou de vapeurs toxiques ; - - d'une réserve de sable meuble et sec ou matériaux assimilés présentant les mêmes caractéristiques de lutte contre le feu comme la terre en quantité adaptée au risque et des pelles

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre

Article Annexe I

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appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés et/ou avec les produits de décomposition thermique de ces produits stockés ; - d'une réserve de sable meuble et sec adaptés au risque, sans être inférieure à 100 litres et des pelles

Article Annexe I

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appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés et/ou avec les produits de décomposition thermique de ces produits stockés ; – d’une réserve de sable meuble et sec adaptée au risque, sans être inférieure à 100 litres, et des pelles

Article Annexe

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Père-Lachaise : 79, boulevard de Ménilmontant. 15 Bail emphytéotique consenti au STIF et expirant le 31 décembre 2043 portant sur un lot affecté aux services sociaux ayant reçu le n° 2 dans l'état de division en volume portant sur la parcelle BD 93, rue Pelée

LEGIARTI000051793652

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mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie et de secours ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque ou matériaux assimilés présentant les mêmes caractéristiques de lutte contre le feu comme la terre et des pelles

Article Annexe I

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