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30 résultats pour « Fanny Marneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a3

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

SCP BEAUCHARD-BODIN-DEMAISON-GIRET-HIDREAU, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Catherine Y...épouse Z... ... 17470 AULNAY Représentant : Me Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d83447251e2b2424bc14

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Cette annonce est accompagnée d’une photographie actuelle du demandeur, de type portrait, le représentant vêtu d’un manteau et d’une écharpe, se mordillant les lèvres.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968ea7bcdc6046d47655fb0

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

- signé par Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre et par,Madame Fanny MARCEL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679481550175ed452fca5904

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 16 JANVIER 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68ef2c13796eb4b748562801

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre et de la formation Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre Madame Séverine MOUSSY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

627b55e176c5d9057df801d1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

LUX, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités de droit audit siège, 4a rue Albert Borschette L1246 LUXEMBOURG Dont le siège social est sis : 82 avenue de Marceau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

1988 Quartu Sant’Elena Alfonso MARCONE 1969 Grosseto Paolo MARINI 1963 Roma Antonio MARRA 1969 Grosseto Giuseppe MARRAFFA 1966 Fano Andrea MARROCCO 1972 Pomezia Filippo MARTELOZZO 1969 Padova Gabriele

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a8ff0203029105dbedbfca

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

MANTEAUX, conformément aux dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties. GREFFIER : Madame F. ARNOUX, Greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122864

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

#xa0;   Sylvain     FRA 21   FABRE           Michel     FRA 22   FAE           Emerse     FRA 23   FATY

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201280_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray ; - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique ; - les observations de Me Büsch, représentant la société requérante et de Me Fady

Source officielle

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