En effet, ni la SARL GIRAUDET CARRELAGES, ni la SCCV LES BALCONS DE FLORE ne produisent le devis de ce sous–traitant.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oper+Article 700 Pourvoi n° : N 20-19.733 Demandeur : la société Deco Flor exerçant sous l'enseigne DF 33 Défendeur : la société Nacc et autres

que sont réputés intéressés par cet article : a) les propriétaires de marchandises, et, en général, ceux qui ont un intérêt direct à la fraude ; c) ceux qui ont, sciemment, acheté ou détenu, même en dehors

ANNE FLORE C / X... Y... DAM. / BG.

La société Ait Transports n'a pas précisé dans son offre le renouvellement de sa flotte en cours de marché, alors qu'il résulte des cartes grises et des devis qu'elle a fournis en réponse à la demande

l'arrêté du ministre du Budget du 24 septembre 1987, portant application de l'article 215 susvisé du Code des Douanes, énonçant, en son article 1er-5 que ces dispositions s'appliquent à "la faune et flore

Régis X... un contrat et un avenant aux termes desquels elle leur confiait le soin de créer un décor original destiné à illustrer une ligne de produits dits Café de Flore; que les sociétés CM et Café

l'accident ; cependant, il convient de rappeler que le jour des faits, à l'approche du rond-point, la circulation était dense et fortement ralentie alors que la chaussée était humide ; Carole Y..., dans le flot

Le 19 avril 2022, la SCI FLORES a procédé au versement de la somme de 15 147,72 euros TTC.

Il s'en infère que la société MARY FLOR était déjà à cette date en état de cessation des paiements.

La commune d'Aubagne et la SCI Villa Flor 4 n'étant pas les parties perdantes dans la présente instance, les conclusions présentées par Mme B et M.

[L] Paysage et Flore [L] Piscines.

La cour a constaté l'absence de Florie A..., dûment convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception signé le 09/ 12/ 2013.

Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n° 2025R60 ENTRE - PAGES AGENCEMENT [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CADENE Flora

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Café de Flore

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Café de Flore

, aux droits de laquelle vient la Banque populaire de développement, la SA Financière vecteur, le Crédit industriel et commerciale (CIC), la Financière Natexis Banques populaires, FSD European Pre Flotation

La société SARL A Alesia Flore exerce une activité de fleuriste-pépiniériste.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Floor systems, société à responsabilité limitée dont le siège

Elles indiquent qu'en vue de présenter un budget économique précis, la société Flore de saisons a communiqué trois devis d'un montant de 42 474,24 euros et, en parallèle des échanges, a poursuivi les travaux