Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Florence Y... et Jean-Marie Z..., du chef de diffamation

Florence, épouse X..., contre l'arrêt n° 4 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 octobre 1999, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - Thomas X..., Florent

B... et Y..., tiers électeurs, radié Mme Florence A..., épouse X... de la liste électorale de la commune de Mancenans, alors que l'intéressée, bien que ne contestant pas sa radiation, ne pouvait plus être

Florent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2001, qui l'a débouté de ses demandes et mis hors de cause le civilement responsable,

avoir, du 11 juillet 1986 à courant 1990, commis avec violence, contrainte ou surprise, des atteintes sexuelles sur la personne de Béatrice X..., du 11 juillet 1986 à courant 1993 sur la personne de Florence

Florent Y..., pris en ses cinq branches, tel que reproduit en annexe : Attendu que Robert Y... est décédé le 6 juin 1996, laissant notamment pour lui succéder deux enfants légitimes, Florent et Fabienne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993

formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite Cour, du 13 décembre 1988, qui, dans l'information suivie notamment contre Florence

notoriété des marques " Cardin, Yves Saint-Laurent ", ils ne pouvaient, contrairement à leurs allégations, ignorer la nature illicite de cette marchandise (p 7-10° alinéa) ; qu'à la suite du voyage à Florence

593 du Code de procédure pénale, pour défaut et contradiction de motifs ; "en ce que les arrêts attaqués ont annulé les ordonnances de mise en détention provisoire de René Y..., Georges Z... et Florence

Florence, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Gilbert Y... et de Michel B...

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme Florence

J. a été inscrit le 26 octobre 1989 sur les registres d'état civil de la mairie du 12e arrondissement de Paris, comme étant né la veille de Dominique J. et de Florence M., son épouse; qu'il a été reconnu

de Troyes, dont elle connaissait les termes, elle s'opposait fermement à l'exercice par Yves X..., de son droit de visite et d'hébergement, tel que défini par la décision judiciaire, sur l'enfant Florence

Z... la somme de 310 000 francs de dommages et intérêts, correspondant à la somme versée pour l'appartement situé à Ibiza ; "aux motifs que Claude Louis Y... avait reconnu dans ses écritures que Florent

; qu'il fait valoir, toutefois, qu'en raison du projet de transfert des lits, il s'était constitué un groupe de sociétés entre la SA Vert Coteau et la SA Clinique de Florens ; que, dans ces conditions

Florent, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour outrage à agent de la force publique, l'a condamné à quatre vingts heures de travail

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... du chef de violences avec préméditation ; "aux motifs que "l'intéressé a, courant mai 1989, importuné Daniel A... et Florence

une cour d'appel ne peut statuer dans une composition comportant un magistrat qui a déjà connu du même litige en première instance ; qu'en statuant dans une composition comportant un magistrat, Mme Florence