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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92098
26 février 2015
26 février 2015
né le 16 Août 1917 à MARIGNANE (13700) ... 84210 ALTHEN DES PALUDS Représenté par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Sylviane
Source officielleChambre sociale 4-1
68709b6f123db6632de31614
10 juillet 2025
10 juillet 2025
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F22/00342 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES le 19 Mars 2025 Appelant : Monsieur [M] [J], représentant : Me Florence
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210562
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Florence avait bousillé son dos à cause des bouteilles de gaz et donc a fait un arrêt prolongé et une rupture de contrat à l'amiable ( )" ; qu'en tant qu'ancienne salariée du supermarché pendant quatre
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00134_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 juin 2022 et 17 février 2023, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de chacun des requérants
Source officielleChambre 06
69f3ed2fcdc6046d47271244
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Clément CABANES Juges : M. Nazim TALEB M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875c
9 septembre 2015
9 septembre 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603261b03047b496acf2821b
14 février 2018
14 février 2018
et jardins, dans un poste de secrétaire administrative, et après un licenciement économique, Mme [V] [A], qui n'avait ni formation ni expérience dans le domaine de l'esthétique, a constitué la Sarl Florence
Source officielle3e Chambre A
6033f03537c243a0e6ce1b11
2 mars 2017
2 mars 2017
Le feu s'est développé dans un premier temps à l'intérieur de la cabine puis, après effondrement de cette dernière, a continué son action aux abords immédiats de la cabine.
Source officielle2e Chambre
6035796361c7729eecec0090
21 avril 2016
21 avril 2016
ARRÊT AU FOND DU 21 AVRIL 2016 N° 2016/ 175 Rôle N° 13/16100 EURL PHARMACIE [J] C/ [V] [X] [M] [Z] épouse [Q] Grosse délivrée le : à : Me CABANES
Source officielle2ème chambre
669f4796b8a2ee2bca84b092
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de6
28 septembre 2000
28 septembre 2000
n'avait pas la qualité de commerçante ; Attendu que Madame Z... épouse X... verse une déclaration de cessation définitive d'activité à compter du 30 septembre 1998 pour cause de maladie au 30, rue Florent
Source officielleChambre référés
6696418cf5112d8edd0590e4
12 juillet 2024
12 juillet 2024
N° RG 23/00802 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KTQZ 72D c par le RPVA le à Me Laurent BOIVIN, Me Frédéric BOUTARD, Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Julien DERVILLERS, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER, Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9616d9e13277d6e39e7
20 avril 2022
20 avril 2022
[N] d'avoir laissé entrer un client en cabine avec une valise, de ne pas avoir vérifié l'intérieur de la cabine après son départ ou récupéré les vêtements essayés et de ne pas avoir prévenu un supérieur
Source officielle9e Chambre C
6162fdfa3ebbdffcbea6aa96
17 février 2012
17 février 2012
Florence [D] demandait, au surplus, l'application de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 1-9
66878c9e05d6f7f678d48ebc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CCF SA INTERFIMO opie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Hubert ROUSSEL Me Denis NABERES Me Florence ADAGAS-CAOU Décision déférée à la Cour : Arrêt
Source officielle5e Chambre
5fda35566c12027b50d12ca2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré.
Source officielleChambre Civile
696f4cc5cdc6046d47f6ec31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PADEO SARL Centre Equestre Sainte [Adresse 4] domiciliée [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Florence JOURNIAC de la SELARL B&J AVOCATS, avocat au barreau de Saint Pierre En application
Source officielle3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b3e
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Le feu s'est développé dans un premier temps à l'intérieur de la cabine et ensuite, après l'effondrement de celle-ci, il a continué son action aux abords immédiats de la cabine.
Source officielleChambre 06
69f2883bcdc6046d47052831
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Clément CABANES Mme Valérie PERRIN-TERRIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec8cdc6046d4710b185
3 avril 2026
3 avril 2026
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Catherine CHARLES, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 2 sur 14