d'une force maximum de 5 tonnes ; b) Grues mobiles sur voies ferrées, grues sur wagons, les épreuves se faisant la voie n'étant ni inclinée, ni surélevée, ni en devers ; c) Grues sur chenilles, sur pneumatiques ou sur camions, y compris les pelles

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons-pelles mécaniques. Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques.

Article 1

—

Athènes Consulat général de France à Thessalonique Irak Ambassade de France en Irak (Bagdad) Consulat général de France à Mossoul Italie Consulat général de France à Rome Ambassade de France près le Saint-Siège Consulat général de France à Florence

Article Annexe IV

—

-C3. 4 : Implanter et tracer un ouvrage simple ; Cette partie d'épreuve consiste à réaliser un ouvrage en excavation à l'aide d'une pelle hydraulique représentative de la catégorie B1 de la R482 (Cf. annexe IV d), et comprend une activité d'implantation

LEGIARTI000036589599

—

Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques, 8, rue de la Croix-aux-Filles, 79350 FAYE-L'ABBESSE x CFPPA Melle-Niort, route de la Roche BP 13, 79500 MELLE x x x GIE Mousset Services, RD 160, 85140 SAINTE-FLORENCE

Article 229-II-2.09

—

Dans le local de propulsion, il est installé au moins : .1 une bouche d'incendie reliée en permanence à une manche avec lance ; .2 un récipient contenant un matériau pulvérulent tel que du sable ou de la sciure de bois imprégnée de soude et une pelle.

Article EL 7

—

et pourvue d'un dispositif antisiphon doublé d'un second dispositif à commande manuelle ; - un dispositif de coupure rapide de l'alimentation en combustible doit être placé à l'extérieur du local ; - un dépôt d'au moins 100 litres de sable et une pelle

Article Annexe

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rue du Canal, 11-15, allée de la Sirène, Créteil (94) Section BL n° 302 1 060 000 130 Terrain CHARENTON, immeuble Logis-Transports en bail à construction 105, rue de Paris, Charenton-le-Pont (94) Section F n° 63 620 000 131 Equipement sportif PELÉE

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. 15. Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16.

Article Annexe IV

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Epreuve E3 Objectif de l'épreuve   : -voiries ; (*) CACES R482 Cat A : pelle hydraulique, chargeuse, compacteur, moto-basculeur (tombereau).

Article Annexe Ib

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Véhicules équipés : - camion mixte, vidangeur, camion hydrocureur, véhicule de première intervention, - pelle mécanique, bennes...

Article Annexe III

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d'alerter les services d'incendie et de secours ; - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque, sans être inférieure à 100 litres, et de pelles

Article 2

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ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise). JAPON Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).

Article Annexe I

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produits abritant des produits combustibles ou inflammables sont dotés : - d'un système d'alarme incendie ; - de robinets d'incendie armés ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque, sans être inférieure à 100 litres et des pelles

Article Annexe 7

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à pied FIE Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Couteau et assimilé (dont faux, faucillon à panier, ciseaux, serpette, triangle, détroqueur), Pêche à pied FID Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Pelle

Article cahier des charges

—

Moulage. 100 % manuel à la louche ou à la pelle. Documentaire et/ou visuel. Salage. A compter du moulage et au plus tard 24 heures après démoulage 100 % au sel sec. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 10 jours minimum après démoulage.

Article ANNEXE

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Le (la) professionnel (le) réalise la maintenance, la réparation et le dépannage des engins de chantier en atelier ou sur un chantier, il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels : pelles hydrauliques, bouteurs, niveleuses, décapeuses

Article Annexe

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Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence

Article Annexe I

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l'installation présentant des risques de dégagement de gaz ou de vapeurs toxiques ; - - d'une réserve de sable meuble et sec ou matériaux assimilés présentant les mêmes caractéristiques de lutte contre le feu comme la terre en quantité adaptée au risque et des pelles

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre

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