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211 résultats pour « Frédéric AMAT »

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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:491138.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

État membre autre que celui dont il a la nationalité peut légitimement se prévaloir des articles 18 et 21 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne dans le cadre de sa pratique d'un sport amateur

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003096_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Elle soutient qu'à la suite du traité d'apport partiel d'actifs en date du 28 septembre 2018, dont la date de réalisation et la date d'effet ont été fixées au 1er janvier 2019, l'AMA a transmis à l'AMAP

Source officielle
CA

3e chambre civile

627ca6f24781dc057dee79d6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Frédéric

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a82b81cdc6046d477a90e1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 14/01/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Frédéric LIEUTAUD

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a82bc9cdc6046d477a95b8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 14/01/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Frédéric LIEUTAUD

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c205f9cdc6046d47b8fe48

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 14/01/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Frédéric LIEUTAUD

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65321ac29e4ea48318f5ac7f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DE RADIATION Dix huit octobre deux mille vingt trois APPELANTE : Mme [U] [O] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Amale

Source officielle
CC

soc

613722dccd580146774026ba

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Frédéric Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Eric B..., demeurant ..., 59134 Fournes-en-Weppe, 4°/ de M. Ludovic C..., demeurant ..., 5°/ de M. Christophe G..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022487093

Admin. suprême

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Vu la requête, enregistrée le 1er mars 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Amar A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41f

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Frédéric Z... a fait connaître à M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6786b67fdf5b5c7d10ca51f8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/08387 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YQEF Notifiée le : Grosse + copie à : la SELARL AMANTE-TAQUET - 840 la SELARL

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba8ee405357f749ea68c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

CARROSSERIE DU GOLF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric CHAMBONNAUD Me Amal BOUABDELLI-VASSEUR Décision déférée à la Cour : Ordonnance de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100527

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Frédéric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e945cdc6046d4705b5ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

certifiées conformes délivrées le : à Me VERWEYEN (E1085), Me SANTINI (713)Me [Localité 2](G0156), Me ORTOLLAND (R0231), Me PERREAU (P0130), Me BRIAND (D0208), Me PAUTONNIER (L0159), Me Naïma AHMED-AMMAR

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94f963ea43407b910473c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

IMMO CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à :Me Emmanuelle AMAR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/01865 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7QQ2 N° MINUTE : JUGEMENT rendu

Source officielle
CC

soc

6137232fcd58014677406900

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Frédéric E..., demeurant ..., 4 / de M. Raynald G..., demeurant ..., 5 / de M. Paulo de XB... Soares, demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10929bf9fd47c90a13a90

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Frédéric DENJEAN, Conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87137

Appel

7 octobre 2004

7 octobre 2004

ET E., avoués assistée de Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP DOUCHEZ - LAYANI AMAR, avocats APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, en date

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1107DEC004481314

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

(deuxième section), siégeant le 7 novembre 2023 en une chambre composée de   :   Arnfinn Bårdsen, président ,   Egidijus Kūris,   Pauliine Koskelo,   Saadet Yüksel,   Frédéric

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e710

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

plaidant Me Jean-Louis VALLAIS, avocat au barreau de NANTES INTIMES : Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 2] [Adresse 8] [Localité 5] ayant pour avocat Me François-frédéric

Source officielle

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