Claude Y..., demeurant résidence Sainte-Victoire, bâtiment F, ..., ès qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la société ESTF, 2°/ de la société Franceschi transports, société à

Franceschi, président, et de M.

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 8 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Maurice X..., Francesco

, prise en sa qualité de représentant des créanciers de la société Myon, demeurant ..., 5 / de la société Cheiffel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6 / de la société Francesco

procès-verbal des débats la déclaration du témoin, Melle S... selon laquelle : "j'ai eu connaissance des déclarations de mon concubin et de la victime par l'intermédiaire de l'avocat de son ami, Me Franceschini

qu'ils ont été retenus dans l'acte de saisine, à moins que le prévenu ait accepté d'être jugé sur des faits nouveaux ; que Jean-François X... a été renvoyé pour avoir involontairement causé la mort de Francesco

Francesco , Giuseppe et Salvatore X... et Mme Y... , ont contesté l'état de frais vérifié par le greffier en chef, établi par la société civile professionnelle Lecharny-Calarn (la SCP), avoué des compagnies

FRANCESCHI, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient Mme BOSCO, M. FRANCESCHI, M.

Gino, Francesco et Mirella, et qu'il y avait donc lieu de prendre acte de ce que ce versement valait paiement de leur créance, il formulait une demande reconventionnelle ; qu'en considérant pour le

X... et la société belge Dual Invest dans le but de permettre à l'administration fiscale française de vérifier la normalité des opérations de cessions réalisées en 2001 par Francesco X...

X... et la société belge Dual Invest dans le but de permettre à l'administration fiscale française de vérifier la normalité des opérations de cessions réalisées en 2001 par Francesco X...

HOLDING, - LA SOCIETE FRANCESCO X...

du parfum international (la société RPI) a conclu un accord avec la société Via Paris prestige (la société VPP) et la société Parfums via Paris (la société PVP), cette dernière détenant la licence "Francesco

d'amour », déposée en 1954 et enregistrée pour désigner, en classe 30, les « crème glacée et biscuits », et de la marque semi-figurative française n° 4400849, dont l'élément verbal est « cornet d'amour Francesco

MARBRERIE FRANCESCONI, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Serge DUPIED de la SELARL SERGE DUPIED, substitué par Me Chloé

Giorgio FORMA 1961 La Spezia Salvatore FRACCAVENTO 1952 Genova Bruno FRANCESCHINI 1945 Follo Nicolino FRESI 1961 Sassari Paolo FRESI 1962 Olbia (SS) Pasqualina FRESU 1964 Loiri Porto San Paolo Moreno

#Francesco Rossi κ.λπ. κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-191/84.

#Francesco Bonu contro Consiglio dell'Unione europea.#Causa C-89/79.

#Francesco Bligny v. Evropská komise.#Věc T-127/07 P.

#Francesco Pasetti Bombardella contra Parlamento Europeo.#Asunto T-66/91.