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56 résultats pour « Géraldine MELIN Formule »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A

660cf26a7c1ccb0008628eeb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

GERALD GILLET S.A.S. ONDULINE FRANCE S.A.M.C.V. SMABTP S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1ac

Appel

5 mai 2009

5 mai 2009

Madeleine X... a relevé appel de ce jugement dans des conditions de forme et de délai qui n'apparaissent pas critiquables.

Source officielle
TJ

8eme chambre

669031f1766d1156dbbfbed9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

-------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Géraldine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68676a39ae73470041cef92d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocats au barreau de COMPIEGNE APPELANT ET Monsieur [S] [Z] né le 01 Juillet 1967 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

69610494cdc6046d47bf42ca

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[M] a formé opposition à la saisie-attribution réalisée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4b

Appel

27 février 2008

27 février 2008

ET : INTIMEE Société INTERSNACK FRANCE venant aux droits de la SA VICO Montigny Lengrain BP 1 02290 VIC SUR AISNE Représentée, concluant et plaidant par Me Géraldine MELIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Référés du PP

67f8aa933b6868ad1f983736

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [E] [K] né le 23 Mars 1976 à [Localité 18] [Adresse 1] [Adresse 19] [Localité 4] représenté par Me Géraldine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e4cc25a97f0381f5498

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/04479 [J] C/ UNION MUTUALISTE DE GESTION DES ETS DU GRAND LYON APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

697596b5cdc6046d479fbbf9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

formation est précisé sur ses brochures et sur son site internet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1895c3cdc6046d47480cee

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- N° Portalis DBZF-W-B7I-B2HC MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry IUNG, Assesseur : Olivier CROCHETET, Greffier : Mélanie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1895c0cdc6046d47480ca2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

00013 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B2VQ MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry IUNG Assesseur : Olivier CROCHETET Greffier : Mélanie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256820bfda47c90075fa2

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/07027 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MUHI [S] C/ Société NEXANS FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f947d3328fa00087a2475

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

MILCENT INDUSTRIE C/ [B] copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me MELIN MeTHUILLIER EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f09cdc6046d4720a32b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

OCEALIA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Lucie MELI, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633da41c0d3e3fe99d179ab

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

ADESIAS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-Sophie METINER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0100 DÉFENDERESSE Association FONDATION ASSISTANCE AUX ANIMAUX [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

661041a2c9ea95b316fe1d53

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Par courrier adressé dans les mêmes formes le 10 juillet 2019, M. 

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b592a502b828318c4e3b9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[E] [J] GV/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Mélanie COUSIN, Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, 26-10-23.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c942cb8dca058e3e7808

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

] [J] [T] SA AXA FRANCE IARD SAS EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE Société SMABTP SDC DU BATIMENT A LES HAUTS DE SEPTEMES Société ETABLISSEMENTS DOITRAND Société FORCLUM ALPES DU SUD SAS SOCIÉTÉ GERALD

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778a53f7b81e1a5eb0ad

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Philippe MELIN, président, Mme Anne BEAUVAIS, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e1bfde28ee420710ffb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocats au barreau de COMPIEGNE S.A.R.L.

Source officielle

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