CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A
660cf26a7c1ccb0008628eeb
2 avril 2024
GERALD GILLET S.A.S. ONDULINE FRANCE S.A.M.C.V. SMABTP S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ac
5 mai 2009
Madeleine X... a relevé appel de ce jugement dans des conditions de forme et de délai qui n'apparaissent pas critiquables.
8eme chambre
669031f1766d1156dbbfbed9
11 juillet 2024
-------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Géraldine
1ère Chambre civile
68676a39ae73470041cef92d
3 juillet 2025
MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocats au barreau de COMPIEGNE APPELANT ET Monsieur [S] [Z] né le 01 Juillet 1967 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité
Chambre sociale
69610494cdc6046d47bf42ca
8 janvier 2026
[M] a formé opposition à la saisie-attribution réalisée.
6253ca5dbd3db21cbdd8ad4b
27 février 2008
ET : INTIMEE Société INTERSNACK FRANCE venant aux droits de la SA VICO Montigny Lengrain BP 1 02290 VIC SUR AISNE Représentée, concluant et plaidant par Me Géraldine MELIN, avocat au barreau
Référés du PP
67f8aa933b6868ad1f983736
10 avril 2025
plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [E] [K] né le 23 Mars 1976 à [Localité 18] [Adresse 1] [Adresse 19] [Localité 4] représenté par Me Géraldine
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e4cc25a97f0381f5498
13 novembre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/04479 [J] C/ UNION MUTUALISTE DE GESTION DES ETS DU GRAND LYON APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de
4ème chambre 1ère section
697596b5cdc6046d479fbbf9
13 janvier 2026
formation est précisé sur ses brochures et sur son site internet.
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1895c3cdc6046d47480cee
21 mai 2026
- N° Portalis DBZF-W-B7I-B2HC MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry IUNG, Assesseur : Olivier CROCHETET, Greffier : Mélanie
6a1895c0cdc6046d47480ca2
00013 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B2VQ MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry IUNG Assesseur : Olivier CROCHETET Greffier : Mélanie
63c256820bfda47c90075fa2
13 janvier 2023
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/07027 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MUHI [S] C/ Société NEXANS FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f947d3328fa00087a2475
10 janvier 2024
MILCENT INDUSTRIE C/ [B] copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me MELIN MeTHUILLIER EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS
Chambre 0 REFERES
69dd4f09cdc6046d4720a32b
13 avril 2026
OCEALIA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Lucie MELI, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
6633da41c0d3e3fe99d179ab
30 avril 2024
ADESIAS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-Sophie METINER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0100 DÉFENDERESSE Association FONDATION ASSISTANCE AUX ANIMAUX [Adresse 1] [Localité
4ème chambre 2ème section
661041a2c9ea95b316fe1d53
4 avril 2024
Par courrier adressé dans les mêmes formes le 10 juillet 2019, M.
653b592a502b828318c4e3b9
26 octobre 2023
[E] [J] GV/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Mélanie COUSIN, Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, 26-10-23.
Chambre 1-3
62c7c942cb8dca058e3e7808
7 juillet 2022
] [J] [T] SA AXA FRANCE IARD SAS EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE Société SMABTP SDC DU BATIMENT A LES HAUTS DE SEPTEMES Société ETABLISSEMENTS DOITRAND Société FORCLUM ALPES DU SUD SAS SOCIÉTÉ GERALD
2EME PROTECTION SOCIALE
6808778a53f7b81e1a5eb0ad
22 avril 2025
Philippe MELIN, président, Mme Anne BEAUVAIS, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
67061e1bfde28ee420710ffb
8 octobre 2024
MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocats au barreau de COMPIEGNE S.A.R.L.
Page 2 sur 3